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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA01287_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A, gérant de la SARL Clauderer. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Clauderer a pour activité la commercialisation de traitements personnalisés contre l'alopécie.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8984b
16 octobre 2007
16 octobre 2007
CLAUZADE a reconnu devoir et enfin, a débouté les parties du surplus de leurs demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8984e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
CLAUZADE. Il a démissionné le 1er octobre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87601
21 avril 2005
21 avril 2005
Ils ajoutent que tout au cours de la proc dure et jusqu'Ë la clÂture de l'instruction, laprescription a t valablement interrompue, que leur conseil le 10 f vrier 2004 a sollicit la clÂture de l'instruction
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c219
12 mars 2008
12 mars 2008
JOBIN (avoués à la Cour) Rep / assistant : Me René Pierre CLAUZADE (avocat au barreau de MARSEILLE) X... Rep / assistant : la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielle1ère Chambre D
5fdc78ec7826db9c68e14714
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Chambre et par Mme Ginette DESPLANQUE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ---------- Par acte notarié en date du 25 avril 2008 le GFA DES CLAUZELS
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01184_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2024, sous le n° 24MA01184, Mme A, représentée par Me Bazin-Clauzade, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 novembre 2023
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00349_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 15 février 2024, Mme B E, représentée par Me Bazin-Clauzade, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01290_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
A, représenté par Me Bazin-Clauzade, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 12 mars 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02647_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2025, Mme C... épouse A..., représentée par Me Bazin-Clauzade, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 10 juin 2025
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00050_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2024, Mme A, représentée par Me Bazin Clauzade, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 septembre 2024 ; 2°) d'annuler
Source officielle4ème chambre commerciale
65ab746736bfc00008d68d3c
19 janvier 2024
19 janvier 2024
de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT CHABANON-CLAUZEL, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89853
16 octobre 2007
16 octobre 2007
CLAUZADE, d'abord suivant contrats à durée déterminée puis suivant contrat à durée indéterminée à partir du 1er septembre 2001.
Source officielleRétention Administrative
67a6f86275cd1a5d10e65468
26 janvier 2025
26 janvier 2025
demeurant actuellement au CRA de [Localité 5], placé en Zone d'attente au SPAF aéroport [Localité 5] Provence le 21 janvier 2025 ayant pour avocat en première instance Me Emmanuelle BAZIN CLAUZADE
Source officielleRétention Administrative
668cd22dbbc9a118c6c63e41
6 juillet 2024
6 juillet 2024
JUDICIAIRE DE Marseille INTIME Monsieur [Z] [L] né le 23 Février 1994 à [Localité 1] (MONTENEGRO) de nationalité Monténégrin Ayant pour conseil en première instance Maître Emmanuelle BAZIN CLAUZADE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04103_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 octobre 2021, Mme A, représentée par Me Bazin Clauzade, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleRétention Administrative
67f9f701190d73a10ce27e06
11 avril 2025
11 avril 2025
APPELANT Monsieur [G] [W] né le 18 Octobre 1996 à [Localité 3] de nationalité Marocaine Comparant en visio-conférence Assisté de Maître BAZIN CLAUZADE Emanuelle, avocat au barreau de Marseille
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02164_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
commission départementale d'aménagement foncier de Meurthe-et-Moselle a rejeté son recours gracieux formé le 4 janvier 2018 à la suite de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de Clayeures
Source officielle2ème chambre
67874f1cd61a5c2f4aa36596
14 janvier 2025
14 janvier 2025
AEGIS CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Corentin CLAUZEL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02034_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
B, représenté par Maître Bazin-Clauzade, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 21 septembre 2023 ; 3°) d'enjoindre
Source officiellePage 1 sur 8
CLAUZURE, Damien
26/02/2026
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CLAUZURE, Charles
27/10/2024
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DE CLAUZURE
12/06/2024
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CLZR Motorsport, CLAUZURE, Nicolas
02/04/2024
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DE CLAUZURE
11/04/2023
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