Codes de loi français

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14 résultats pour « Clotilde LESTELLE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe II

SERVICES SIEGE RESSORT S.M. région de la Réunion Saint-Denis-de-la Réunion - Sainte- Clotilde La Réunion. Les îles Trometin, Glorieuses, Juan-de- Nova, Europa, Basses da india.

Article 1

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Nantes 1 Pointe-à-Pitre Les Abymes 1 Poitiers Vouneuil-sous-Biard 1 Reims Reims 1 La Réunion Sainte-Clotilde

Article Annexe

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Maison de l'avocat, 24, rue Jean-Cocteau, 97490 Sainte-Clotilde. Sainte-Clotilde. Maison de l'avocat, 24, rue Jean-Cocteau, 97490 Sainte-Clotilde. Palais de justice, 35, boulevard du Général-de-Gaulle, BP 447, 97200 Fort-de-France.

LEGIARTI000025707260

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Liste des établissements de santé autorisés à gérer un dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ES VILLE D'IMPLANTATION 974 Clinique Sainte-Clotilde Saint-Denis 974 Groupe hospitalier Est Réunion Saint-Benoît 974 Clinique Jeanne-d'Arc

Article 1

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401,77990 Le Mesnil-Amelot Essonne Hôtel de police, rue Emile-Zola, 91120 Palaiseau Guadeloupe Site du Morne-Vergain, 97139 Les Abymes Guyane Route de Rochambeau, 97351 Matoury La Réunion 2, avenue Georges-Brassens, Sainte-Clotilde

Article ANNEXE V

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Hyppolyte-Foucque ; - avenue Joseph-Bédier entre la rue Richard-Wagner et le boulevard Jean-Jaurès ; - boulevard Jean-Jaurès entre l'avenue Joseph-Bédier et la rue François-de-Mahy ; - limite administrative ouest entre les quartiers du Chaudron et de Sainte-Clotilde

LEGIARTI000027973212

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Pyrénées-Atlantiques Communes d'Abidos, Aressy, Arudy, Assat, Aste-Béon, Baudreix, Bellocq, Bérenx, Bergouey-Viellenave, Bidache, Billère, Biron, Bizanos, Bordes, Coarraze, Denguin, Gelos, Guiche, Idron, Izeste, Jurançon, Lacq, Lahontan, Laruns, Lestelle-Bétharram

Article 2

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-Académie de La Réunion CROUS DE LA RÉUNION FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS La Réunion (974) Sainte-Clotilde 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Total COP/ A CROUS REUNION 1 XVIII.

Article 1

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Réunion Direction : Sous-total direction et responsables de sites 3 Responsables de la sécurité des sites : Sous-total responsables de la sécurité des sites 2 Responsable de l'internat La Réunion (974) Sainte-Clotilde

Article 1

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CROUS La Réunion (974) Sainte-Clotilde 1 Sous-total directeur de CROUS 1 Responsable de résidence La Réunion (974) Sainte-Clotilde 1 Sous-total responsable de résidence 1 Responsable de restaurant La Réunion (974) Le Tampon 1

Article 2

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Maintenance et sécurité Marne (51) Reims 2 Sous-total maintenance et sécurité 2 Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion Agent comptable-chef des services financiers La Réunion (974) Sainte-Clotilde

LEGIARTI000039240198

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Bourbon Saint-Denis Collège Jean Lafosse Saint-Louis Collège Plateau Caillou Saint-Paul Collège Albert Lougnon Saint-Paul Collège Célimène Gaudieux La Saline Lycée professionnel Vue Belle La Saline Collège Mahé de La Bourdonnais Sainte-Clotilde

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Gave-de-Pau Du pont de Betaram, commune de Lestelle, à la limite du département des Landes. Point de navigation par bateaux. Voir au département des Landes. Gave-d'Oléron Depuis le pont d'Oléron jusqu'à la limite du département des Landes.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Cier-de-Rivière, Couret, Encausse-les-Thermes, Escoulis, Estadens, Figarol, Fougaron, Francazal, Galié, Ganties, Génos, Gensac-de-Boulogne, Gourdan-Polignan, Herran, His, Huos, Izaut-de-l'Hôtel, Juzet-d'Izaut, Labroquère, Larroque, Latoue, Lespugue, Lestelle-de-Saint-Martory