Codes de loi français

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 41

Les mémoires ou les ouvrages présentés pour l'attribution du prix Raymond-Delaby doivent être rédigés en français. Ils peuvent être inédits ou avoir fait l'objet de publications antérieures.

Article Annexe II

SERVICES SIEGE RESSORT S.M. région de la Réunion Saint-Denis-de-la Réunion - Sainte- Clotilde La Réunion. Les îles Trometin, Glorieuses, Juan-de- Nova, Europa, Basses da india.

Article Annexe I

859074 JEAN MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE FRANÇOIS 2. 92 0 860730 VILLE D'ARZEW 2. 81 0 863686 CHRISDERIC II. 88 0 900236 GERARD LUC IV. 94 0 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6. 129 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7. 254 0 900271 RAYMOND

Article 4

L'arrêté du 28 novembre 2008 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société St Barth Commuter est abrogé.

Article Annexe 2

A43278 Gargalo Toulon TL 509899 Guarany Sète ST D21282 Heather Saint-Nazaire SN C13456 Het Leven Saint-Nazaire SN D65121 Icare Audierne AD 361817 Jill Marseille MA 569319 L'attrape-Cœurs Sète ST 251797 L'Iroise Toulon TL 283289 La Granvillaise

Article ANNEXE 1

Finess juridique 220020739 Finess géographiques 130781255 Etablissement HOSPITALITE ST-THOMAS DE VILLENEUVE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01131 Libellé CPU CPAM MARSEILLE Périmètre de facturation La facturation individuelle

Article Annexe 10

CAEN (DÉPARTEMENT DU CALVADOS) Quartiers La Guérinière, La Grâce de Dieu La Guérinière Boulevard Raymond-Poincaré du n° 4 au n° 88. Limites ouest, nord et est des parcelles section MO n°s 165, 166 et 164. Limite est de la parcelle KB 55.

Article 2

variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans la variété de porte-greffe désignée ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN Rubrique I Malus pumila M 116 EAST Malling Research ST

LEGIARTI000034796785

RENAN 290001015 CENTRE HOSPITALIER ST RENAN 290000546 CENTRE DE PERHARIDY 290000975 CENTRE DE PERHARIDY 350000089 CENTRE HOSPITALIER LA GUERCHE DE BGNE 350000212 CENTRE HOSPITALIER LA GUERCHE DE BGNE 350023248 CLH ST JOSEPH 350000204 CLH ST JOSEPH

LEGIARTI000032745229

NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION N° D'IMMATRICULATION ALBADA PORT-VENDRES PV 291311 ALOMA TOULON TL 172206 AIMÉE-HILDA PAIMPOL PL334386 ALHENA TOULON 154158 ALMA PARIS P015528F ANTARES SETE 329795y APSARA MORLAIX MX842988S ATAX II SETE ST

Article 1

Nantes 1 Pointe-à-Pitre Les Abymes 1 Poitiers Vouneuil-sous-Biard 1 Reims Reims 1 La Réunion Sainte-Clotilde

LEGIARTI000026790432

MONT ST MICHEL I9179000 Ruisseau de la Tabuere De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I91-0420] Ruisseau du Moulin du Pre BAIE DU MONT ST MICHEL I9168000 Ruisseau Francais Du point géographique : Pont de le RD 977 ― 177 (Les

Article Annexe

Maison de l'avocat, 24, rue Jean-Cocteau, 97490 Sainte-Clotilde. Sainte-Clotilde. Maison de l'avocat, 24, rue Jean-Cocteau, 97490 Sainte-Clotilde. Palais de justice, 35, boulevard du Général-de-Gaulle, BP 447, 97200 Fort-de-France.

Article Annexe 25

Rue Raymond-Pinchard, côté sud. Limite ouest de la parcelle AB 628, limites sud et ouest de la parcelle AB 626 incluses. Maxéville Limites ouest, nord et est de la parcelle AM 64 incluse.

LEGIARTI000045166922

ANNEXE DÉPARTEMENT SIRET 20001183100019 SIVOS BOURG ST CHRIST PEROUGES 20004983100023 SIVOS DU RPI LESCHEROUX 20007398900010 SI CENTRE NAUTIQ BUGEY COTIERE 21010026900013 BAGE-LE-CHATEL

Article Annexe I

2010 (en tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 127 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 127 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 204,5 0 859076 ST

Article ANNEXE 35

Saint-Quentin (département de l'Aisne) : Le Vermandois - limite communale jusqu'à la R.N. 29 ; - R.N. 29 route d'Amiens jusqu'à la rue Alexandre-Dumas ; - rue Alexandre-Dumas jusqu'à la rue Emile-et-Raymond-Pierret ; - rue Emile-et-Raymond-Pierret jusqu'à

Article Annexe 33

Avenue Jean-Monnet jusqu'à l'avenue Raymonde-Fiolet, côté intérieur. Avenue Raymonde-Fiolet jusqu'à la rue du Président-Kennedy. Rue du Président-Kennedy jusqu'à la déviation de Soissons (RN 2), côté pair.

Article 4

public des affaires, pour les affaires relatives au droit des sociétés et entreprises publiques, au droit de la régulation commerciale et de la concurrence, et au droit de l'immatériel, notamment le droit de la propriété intellectuelle ; Mme Alice Raymond

Article 1

Rouen Rouen 6 dont une formation agricole Colmar strasbourg 10 dont une formation agricole Toulouse Toulouse 10 dont une formation agricole Fort-de-France Cayenne 1 Fort-de-France Fort-de-France 2 Basse-Terre Point-à-Pitre 2 St-Denis-de-la