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107 résultats pour « Coassy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9493b1296ea30da95a254

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

Enfin, la partie défaillante à l'accord est la société Cosy Home.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b97

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

dispositions, -juger que le jouet roller coaster résulte d'un travail de forme créatif, original, reflétant la personnalité de son auteur, -juger que le jouet roller coaster a été divulgué en 1986 par

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789fa490c7dc206c9eb7e6f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

COALYS SXM et la S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

679331c731df9338379d26d7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

En tout état de cause : Débouter la SCI East Coast de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61630b6842de3d260b993191

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

Par acte du 7 janvier 1991, Monsieur [P], associé majoritaire de la société WEST COAST INVEST, s'est porté caution solidaire à hauteur de 2.000.000 francs.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616250fd929f6bffa995b399

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

La société COSY HOME HERMES a formé opposition à commandement devant le tribunal de grande instance de Lyon par assignation du 26 février 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9173c

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

.-98800 NOUMEA Représenté par Me Pierre-Louis VILLAUME, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL COSY FAN TUTTE, prise en la personne de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

65b20ea0c4cf860008dff568

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

En toute hypothèse, - REJETER l'ensemble des demandes de la société DUET CONSUMER IVORY COAST HOLDINGS LIMITED.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6868b6c22f06adf21413c41d

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BTSG² représentée par Maître [N] [L] ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société GOLD COAST COTE D'AZUR IMMOBILIER sise [Adresse 5] SOCIÉTÉ GOLD COAST COTE D'AZUR IMMOBILIER prise en la personne

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02765_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

Il y a lieu pour la cour d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la SCI Le Cosy devant le tribunal administratif de Grenoble.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

68fb978511af6ba0065f41eb

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société Cosy Flat fait valoir que: - M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

63d37a03d1bc2605de4b4938

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de désistement d'instance et d'action déposées le 12 janvier 2023 par la société Cosy Home Hermès ; Vu les conclusions d'acceptation de désistement déposées le 12 janvier 2023 par M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 5)

DCA_20BX03958_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

euros toutes taxes comprises au titre des travaux de sous-traitance qu'elle a réalisés en exécution du lot n° 3 " menuiserie " du même marché de travaux conclu entre la commune du Carbet et la société Coalys

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04301_20230412

Admin. Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Article 2 : La commune d'Èze versera à la SCI Mas-Cosy la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6438f2bea942a604f5e935e1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Avril 2023, la Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller et Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, assistés de Madame Natacha COUSSY

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69706c23cdc6046d47113330

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

LE COSY ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, magistrate déléguée par le premier président Assistée de Marion

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6789f305e53fca3659f673d9

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

PACIFIC COAST GROUP, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier 20161457 Intimée : Société COMPAGNIE FINANCIERE DE CALIFORNIE, représentée par Me

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CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01260_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mai 2025, la commune d’Arsac, représentée par le Me Coussy, demande à la cour : - d’annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL20393_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

20BX00393 au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux et ensuite sous le n° 20TL20393 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la Confédération paysanne L, représentée par Me Coussy

Source officielle
CA

Chambre sociale

6438f2bfa942a604f5e935e3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

désistement d'instance ; Dit qu'en conséquence la décision entreprise produira son plein et entier effet ; Condamne [Z] [N] et [C] [N] aux dépens ; LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Natacha COUSSY

Source officielle