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427 résultats pour « Coello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Attributions PP

6a1a73e0cdc6046d47749750

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

ENTRE : Monsieur [R] [M] né le 26 Février 1992 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Appelant Comparant, assisté de Me Emilie COELO, avocat commis d'office ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR

Source officielle

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CA

Rétentions

662b43cafe2545000831491a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, par visio conférence suite à la demande de M Le Préfet des Bouches du Rhône et assisté de Maître Emilie COELO

Source officielle
CA

Rétentions

6896d755fd8bd33bb83ea53d

Appel

8 août 2025

8 août 2025

à [Localité 2] de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Emilie COELO

Source officielle
CA

Rétentions

669b5307a3418ee2ae72d162

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence à la demande de Monsieur le préfet du Var et assisté de Maître Emilie COELO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b8bd3db21cbdd891df

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

-débouté la SARL COELHO de sa demande tendant à être garantie par la compagnie MMA ; -débouté la compagnie SADA de ses demandes, sauf à produire une quittance subrogatoire ; -condamné la SARL COELHO

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

678b43acc6ad78dd9cf0d43c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

- débouté Mme [X] épouse [T] du surplus de ses demandes, - débouté la société Coexo de sa demande reconventionnelle, - condamné la société Coexo aux entiers dépens. *** Par déclaration du 8 décembre

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01715_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Par un mémoire enregistré le 14 juin 2024, la SAS Coelho et la SCI Fres déclarent se désister de l'instance engagée devant la cour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6dc

Appel

14 février 2008

14 février 2008

la Sarl DIGIT COLOR a rapporté la preuve ne concernaient que le premier matériel qui a été remplacé; - débouté la Sarl DIGIT COLOR de toutes ses demandes principales à l'encontre de la Société XEROX et

Source officielle
CA

Rétentions

65ab733936bfc00008d68cd0

Appel

21 août 2023

21 août 2023

Localité 2] (Algérie) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Emilie COELO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92047

Appel

19 février 2015

19 février 2015

de quoi la résiliation du bail serait acquise et l'expulsion de la SARL INDIAN COLORS pourrait, un commandement de quitter les lieux a été notifié le 23 juillet 2013 à la SARL INDIAN COLORS qui a fait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163724c1cf28a447224dfbd

Appel

25 novembre 2010

25 novembre 2010

société FAREVA COLOR » ; Que selon M.

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CA

5ème chambre sociale PH

68105ecbf4420d4e95ca2aea

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

[C], fixées au passif de la SARL Color Media, devaient être garanties par l'AGS.

Source officielle
CA

11e Chambre A

6034f7a3e4ac2e2567710b23

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Elle ajoute que si Monsieur [B] est administrateur du GIE Colo, il n'en est pas membre à titre personnel, de sorte que le GIE Colo ne peut prétendre se trouver aux droits de Monsieur [B] quant au bail

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CA

Chambre 3-3

5fdc0214d52d452651db5312

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Par jugement du 10 février 2017, ce tribunal a : rejeté la demande de la SARL Impact Color sur l'absence de mandat du propriétaire du véhicule ; débouté la SARL Impact Color de l'ensemble de ses demandes

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CA

1ère Chambre

660cf2587c1ccb0008628c3b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

RESINE STONE COLOR, dont le siège social est situé [Adresse 1] S.E.L.A.R.L.

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CA

11e Chambre B

6162776ea2bc6369e8386ce2

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

Par la suite, le groupement d'intérêt économique COLO dont M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

634507c43d3abfadff7c79a3

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Par dernières conclusions signifiées le 16 juin 2022, la société Mutual Colors Financial Advisor demande à la cour de : - Recevoir la société Mutual Colors Financial Advisor en l'intégralité de ses

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CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd8611a

Appel

28 février 2002

28 février 2002

La société DELPIERRE est appelante d'une ordonnance du président du tribunal de commerce de Nanterre, lequel, après avoir retenu sa compétence territoriale, l'a condamnée à payer à la société MASTER COLOR

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CAA

8ème chambre

DCA_21PA04022_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

B A, né le 16 septembre 1949, a subi une intervention de colectomie gauche par voie coelioscopique avec anastomose colo-rectale le 24 mai 2017 à l'hôpital Saint-Antoine pour traiter une tumeur bourgeonnante

Source officielle
CA

Rétentions

63c256940bfda47c90076040

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Localité 4] (ALGERIE) ( de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 1] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Emilie COELO

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