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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a2
6 mars 2013
6 mars 2013
torsadé en or . 1 2ème collier torsadé en or . 1 bracelet torsadé en or . 1 collier torsadé or et or blanc . 1 chaîne ras de cou avec branches de corail . 1 gourmette en or . 1 collier en or torsadé avec
Source officielleChambre Sociale
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
La maladie professionnelle retenue par l'organisme social consiste en une 'rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs, objectivée par IRM'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fda2391680d7268397c938a
23 septembre 2019
23 septembre 2019
Par jugement en date du 13 juillet 2018, le tribunal de grande instance de Paris a : - Débouté la société Coffim de l'ensemble de ses demandes ; - Condamné la société Coffim aux entiers dépens.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61637731f6919f4eda2c382e
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Elle a indiqué, à propos d'un coffre situé dans son appartement parisien, que 'les disponibilités en espèce qui pourraient se trouver dans ce coffre-fort et tous objets qui n'auraient pas été attribués
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6360ca853c369c7f74996fed
28 octobre 2022
28 octobre 2022
et responsable achats-presse-café de 2002 à 2011, a adressé le 23 avril 2012 à la caisse une demande de reconnaissance de maladie professionnelle pour "une tendinopathie chronique des tendons de la coiffe
Source officielle5ème chambre sociale PH
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ces derniers vous ont interrogé, et vous avez reconnu avoir mis deux colis dans votre coffre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163a6131d97f2f687d91385
12 octobre 2010
12 octobre 2010
fort se trouvant à [Localité 7]... ces moules sont restés dans le coffre et y sont encore aujourd'hui...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86674
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Par courrier recommandé du 13 juin 1997, la Société MOTEURS PERKINS a confirmé à la Société COFFI la résiliation de son contrat à effet au 1er octobre 1997 ; la Société COFFI a répondu le 27 juin 1997
Source officielleChambre Commerciale
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Prétentions et moyens de la société Comptoir France Italie - COFI : 8.
Source officielleChambre sociale
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
[J] soutient qu'il existait un co-emploi de la société [E] et Associés et de la société COFIGEX.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65b3688a8c0355000835f50f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle soutient que les relevés "colix" ne font pas mention de l'adresse complète et de la date de prise en charge des colis.
Source officielle1ère chambre sociale
65aa2379a34ad100085818ed
18 janvier 2024
18 janvier 2024
celui de responsable d'accueil en binôme avec Mme [X], décrivant les tâches occupées soit accueil téléphonique, gérer les conflits et réclamations, gérer la reproduction des clés ainsi que le relais colis
Source officielleChambre 4-7
69df2b1ecdc6046d47490742
10 avril 2026
10 avril 2026
Vous avez, à certaines occasions, participé aux vols de colis.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
696762edcdc6046d473d8c05
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Les colis à soulever (car stockés dans des chariots) sont de valeurs et poids inégaux.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6bdf8eda960fba78b2e9
25 avril 2025
25 avril 2025
[S] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial mentionnant une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389921
18 avril 2024
18 avril 2024
des rotateurs, - tendinopathie chronique non rompue, non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par l'IRM, - rupture partielle ou transfixante de la coiffe des
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
62172d8e2709eb7900faf898
23 février 2022
23 février 2022
-réformer le jugement du 24 mai 2018 et statuant à nouveau, -dire et juger que [X] [TD] a commis un recel successoral s'agissant des livres présents dans le coffre ouvert au sein de BNP-Paribas et
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc04
30 avril 2007
30 avril 2007
DÉFENDEURS À LA REQUÊTE SCP MIZON-THOUX - mandataire liquidateur de la SARL COFIS 60, Boulevard Sébastopol 75139 PARIS CEDEX 03 non comparant, ni représenté AGS-CGEA IDF OUEST 90 Rue Baudin 92309
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
660e43180740db0008fa9533
3 avril 2024
3 avril 2024
C'est également elle qui a réceptionné l'enveloppe et l'a mise dans le coffre.
Source officielleChambre Sociale
60334da904cdb1bd9f64fbbc
21 juillet 2017
21 juillet 2017
[F] [G] sur la chaîne confirme avoir observé ce dernier qui 'découpait de la viande dans le collier et la cachait dans un coffre.
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