CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 327 résultats pour « Coiffet Intime »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85ce9

Appel

14 janvier 2002

14 janvier 2002

2000 APPELANT : Monsieur Michel X... 2 rue des Capucins 38460 CREMIEU représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me DURADE-REPLAT, avocat au barreau de LYON, substitué par Me COIFFET

Source officielle

Page 1 sur 117

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9057f

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

, qui exploitait à Angers un salon de coiffure sous l'enseigne " Art et Coiffure ", a embauché Mme Evelyne X... en qualité de coiffeuse.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7854e8121050008662f38

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[A] [R], exerçant l'activité d'artisan coiffeur à l'enseigne ART COIF, a commandé à l'association coopérative artisanale CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS (CAC), ayant pour assureur de responsabilité civile

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6a210e1fcdc6046d4709a5ad

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Mme [W] a constitué avocat en qualité d'intimée le 13 mars 2024.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

644a1294656d26d0f8b57f24

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

échelon 2 (coiffeuse) est défini de la manière suivante : - qualifications : titulaire du CAP coiffure, - compétences : savoir travailler en équipe, intégrer la notion de service et de satisfaction

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

65dd8bd6af7bf00008e55664

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

- Elle n'exerçait pas les fonctions revendiquées de coiffeuse manager, la gestion complète du salon de coiffure et les contacts avec les fournisseurs étant assurés par le gérant de la société, toujours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f711

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

FAITS Mlle Karoline Y..., née le 21 août 1989, a été engagée le 2 septembre 2008 par la SARL VOTRE COIFFEUR, gérant un salon de coiffure au centre commercial Chamfleury à Voisins le Bretonneux (78), dans

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

671b35982edfb0b58c05eea3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[G], dirigeant, n'a pas de diplôme de coiffeur, dès lors que le salon de coiffure fonctionne avec un salarié diplômé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d13

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Monsieur Alain X... et Madame Dulcia Y..., son épouse, sont propriétaires d'un fonds de commerce de coiffure, sis 11 rue Saint-Nicolas à NEAUPHLE-LE-CHATEAU (Yvelines), acquis par eux en 1989.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61634d031c666ce2d9a48e0f

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

[N] avec la SARL PA.CB COIFFURE 'STUDIO 36 ', - ordonné l'exécution provisoire sans constitution de garantie, - condamné Mme [L] et la SARL PA.CB COIFFURE 'STUDIO 36 ' in solidum à la somme de 5 000

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fd7a92cdc6046d4703d375

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[C] [L] et la SAS Academie de coiffure [C]'s ont fait citer à comparaître l'association coopérative artisanale de droit local à responsabilité limitée, Centrale des Artisans Coiffeurs devant la chambre

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10938bf9fd47c90a13af5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

en raison de sa fracture du fémur gauche, - s'est inscrite pour l'année scolaire 2015/2016 à des cours par correspondance pour une formation en coiffure.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37aedd1bc2605de4b4c39

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[S] COIFFEUR CREATEUR S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5a8

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Mme Audrey X... bénéficiait de moins de 2 ans d'ancienneté et la relation de travail était soumise à la convention collective de la coiffure. Le salon de coiffure comprend 6 salariés.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65ab783536bfc00008d68f00

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

travail salons de coiffure Constans - Jean Louis David - Malagnou Coiffures).

Source officielle
CA

Chambre 4-2

627f48ae551627057d32de2a

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

EXPANSION COIFFURÈ à payer à Madame [L] [T] la somme de 1 500,00 € (MILLE.

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

67592de84f06387a26ce76ca

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

La convention collective applicable est celle de la coiffure. Mme [S] [R] a été engagée par contrat de travail à durée indéterminée du 20 octobre 2020 en qualité de coiffeuse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd8754c

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Devant le premier juge, Madame X... a soutenu être artisan coiffeur et non commerçante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e46

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Didier Y... a été immatriculé au répertoire des métiers en qualité d'artisan coiffeur au titre de l'exploitation d'un salon de coiffure situé au Mans, 137, rue de Ruaudin démarrée le 1er janvier 1985.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6036f517cccb29903ab34fc4

Appel

24 février 2021

24 février 2021

[T] a été embauché par la SARL [G] Coiffure le 21 février 2012 par contrat de travail à durée déterminée en qualité de coiffeur.

Source officielle