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2 650 résultats pour « Coillier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

61625c93d64a6b1f5148770e

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

puisque le mât télescopique comprend : - un collier disposé autour de la seconde colonne, - le collier étant disposé entre le manchon et la seconde bague, - le collier est dimensionné de sorte que

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fca6bd66f221f5665706ad2

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Elle résumait ainsi avoir indemnisé 1.133 colis, avoir demandé des pièces pour 417 colis, n'avoir constaté aucun incident pour 9.702 colis, avoir constaté que 2015 colis avaient été envoyés depuis plus

Source officielle
CA

12e chambre

5fdc6b932935d88f22934e86

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

lors des débats : Madame Patricia GERARD, FAITS : La société General Logistics Systems France (société GLS), commissionnaire de transport, a confié à la société Sarrazain le transport de 1513 colis

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CA

3ème chambre A

5fdaea44196c137dcc0b9039

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

COLIS PRIVE [...]

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd919663b5ad6b52bfe5873

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

S'il est précisé les dimensions des unités de conditionnement de Dior Couture, il est également mentionné que les colis sont « triés par le transporteur et filmés sur des palettes consignées.

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167eb5cdc6046d4710fed3

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Il sera rappelé que le juge de l'exécution a ordonné la restitution des colliers du fait de l'absence de saisine par les saisissants, informés de la revendication d'un droit propre sur les colliers par

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CA

5e Chambre

5fca56ad004a1c19011db2df

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

utilisatrice Hilti France SAV, en qualité de mécanicien en maintenance, aux termes de laquelle il est fait mention d'un accident survenu le 18 février 2014 dans les circonstances suivantes : 'en soulevant un colis

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Avis

CADA:20110004

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

directeur général du crédit municipal de Paris — - communication de toutes les pièces relatives à la transaction concernant un bijou/collier qu'elle a déposé en gage en 1995.

Résumé IA — à vérifier
CA

16e chambre

5fd99f168e4baa91d488d874

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

190 cm mesurés à partir du plancher, - en posant des écrans pare-vue fixes dépassant de 60 cm les garde-corps perpendiculaires à la ligne divisoire, - en fixant de façon irréversible les vantaux coulissants

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CA

Avis

CADA:20150931

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

la suite du refus opposé par le directeur général de La Poste à sa demande de communication d'une copie de la notification individuelle du directeur de groupement ou de la direction services courrier colis

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Avis

CADA:20160245

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

secrétariat le 18 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de La Poste à sa demande de communication des résultats de l'enquête interne diligentée par la direction services-courrier-colis

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1ère chambre civile A

69eafd59cdc6046d475760f9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

colis

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4ème A chambre sociale

5fdbc90387eefba7edd8078e

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Il était chargé d'assurer des transports de colis sur une ligne de messagerie confiée par un donneur d'ordres.

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CA

3e chambre

5fdb1313ff3434a7aa7e1bca

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

Le syndrome hémolytique et urémique SHU est souvent lié à la présence dans le tube digestif de bactéries productrices de Shiga-toxines, le plus souvent Escherichia coli STEC, soit l'Escherichia coli produisant

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Pôle 4 - Chambre 4

5fdb2d3eff6dd50355194ee4

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

Les locataires ont quitté les lieux le 3 février 2014 et ont remis les clés adressées par colis postal. Par acte d'huissier du 28 août 2015, M.

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Avis

CADA:20170863

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

2017, à la suite du refus opposé par le directeur général de La Poste à sa demande de communication de la délégation et des subdélégations de pouvoirs accordées par le directeur du service courrier-colis

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CHAMBRE 1 SECTION 2

6352369d8c924eadffcc4744

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

: un portail coulissant sur rail peut-être réalisé jusqu'à une longueur de 14 mètres, et un portail coulissant autoporté, (sans rail au sol, ce qui permettrait de résoudre simultanément le problème d'arrachage

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5ème chambre sociale PH

63c79b9ada31367c908eb6e3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Ces derniers vous ont interrogé, et vous avez reconnu avoir mis deux colis dans votre coffre.

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Pôle 6 - Chambre 12

603580335c2a67a582a3c8ab

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

La société Gilbert Coullier Production a produit plusieurs spectacles de l'humoriste [Y] [N].

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CA

12e chambre

5fda619c282510aa5b035e21

Appel

9 juillet 2019

9 juillet 2019

Les colis lors du retour étaient transportés au centre de la société UPS [Adresse 6] pour être réexpédiés vers le 'hub' de la société UPS à [Localité 4].

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