Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
688af884aac506b5d705cf4f
30 juillet 2025
30 juillet 2025
suivante : ENTRE : Monsieur [B] [W] [T] né le 24 Juillet 1955 à [Localité 4] (PORTUGAL) de nationalité Portugaise Actuellement retenu au LRA de [Localité 5] Comparant en personne assisté de Me Coline
Source officielle20e chambre
64c8a104dfabddd9699e00c4
28 juillet 2023
28 juillet 2023
rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [E] [L] né le 18 Août 2001 à [Localité 4], CAP VERT de nationalité Capverdienne CRA [Localité 3] comparant par visioconférence, assisté par Me Coline
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04931_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
A, représenté par Me Coline Gerard demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2316528/4-2 du 30 octobre 2023 rendu par le Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant
Source officielleChambre civile 1-7
65b2120ac4cf860008dff704
24 janvier 2024
24 janvier 2024
barreau de PARIS, pour le cabinet MATHIEU ET ASSOCIE, DEMANDEUR ET : [S] [X] [R] né le 18 Juillet 1998 à [Localité 7] (MAROC) de nationalité portugaise non comparant, représenté par Me Coline
Source officielle20e chambre
64c8a104dfabddd9699e00c6
28 juillet 2023
28 juillet 2023
rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [X] [S] né le 20 Avril 1986 à [Localité 2] (GUINEE) de nationalité Guineenne CRA [Localité 1] comparant par visioconférence, assisté par Me Coline
Source officielleChambre civile 1-7
65b2120ec4cf860008dff706
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [M] [G] né le 19 Juillet 1999 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité marocaine comparant par visioconférence, assisté de Me Coline
Source officielle20e chambre
650d319871dfcd8318201638
25 août 2023
25 août 2023
rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [O] [G] né le 30 Avril 1991 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne CRA [Localité 1] comparant par visioconférence, assisté de Me Coline
Source officielle20e chambre
650d319871dfcd831820163c
25 août 2023
25 août 2023
avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [T] [E] né le 21 Juillet 2002 à [Localité 1], ALGERIE de nationalité Algérienne CRA [4] comparant par visioconférence, assisté de Me Coline
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00319_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
A, représenté par Me Coline Gérard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ces arrêtés ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Oise de lui délivrer un titre de séjour portant la
Source officielleChambre civile
68f1d5c60b565ec7590f7cd1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La Cour étant composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a10a
12 septembre 2007
12 septembre 2007
BART, avoués à la Cour assisté de Me Céline GRUAU, avocat au Barreau d'EVREUX DÉFENDEURS A L'OPPOSITION : Madame Micheline X... épouse Z... ... 76440 SOMMERY représentée par la SCP COLIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915fa
21 mai 2014
21 mai 2014
En ce qui concerne le motif portant sur la réception d'un colis, il ressort de l'attestation de Gérald C... et du rapport d'enquête que bien qu'ayant eu connaissance de l'instruction donnée à l'ensemble
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e13
10 janvier 2002
10 janvier 2002
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS ARRET N° : AFFAIRE N : 00/00673 AFFAIRE DELAVAULT Gérald C / X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b92
3 décembre 2015
3 décembre 2015
SUR CE Il ressort des débats et pièces les éléments suivants ; Maître Gérard X... est effectivement intervenu avec maître Corinne Y... pour assister la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
Sté COIN DE TERRE ET FOYERc/Consorts LESAGE-Me MOINS-GFA DES GRIPPEAUX X
6253c906bd3db21cbdd870b7
16 décembre 2004
16 décembre 2004
Coin de Terre et Foyer aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91df3
23 décembre 2014
23 décembre 2014
RG N : 14/ 00166 AFFAIRE : Corinne X...veuve Y...sous curatelle, Marc Z...curateur de Mme Corinne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Monsieur Gérard Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f7
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Bernard X... ... 27460 IGOVILLE représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Gérard C..., avocat au Barreau d'EVREUX Monsieur Bernard X... ...
Source officielleChambre civile
68008ea87389f87eaf1283a3
16 avril 2025
16 avril 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie GASNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce8
5 février 2008
5 février 2008
Gérard DELTEL, Président - signé par M. Gérard DELTEL, Président, et par Mme Myriam RUBINI, Greffier, présente lors du prononcé.
Source officiellePage 1 sur 41