Codes de loi français

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3 résultats pour « Colonna Duran »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Scutellaria columnae All. subsp. columnae Scutellaire de Colonna. Sedum litoreum Guss. Orpin du littoral. Sedum multiceps Cosson et Durieu Orpin à plusieurs tiges. Senecio rosinae Gamisans Séneçon de Rosine.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

partir de la limite du 5e arrondissement municipal de Marseille : boulevard Jean-Moulin, avenue de la Timone, voie de chemin de fer, autoroute Est A50, rue d'André-Bardon, avenue Florian, lit de l'Huveaune vers l'amont, traverse de la Roue, place Guy-Duran

Article Annexe 2

—

Gers. 32117 Duran ; 32162 Jegun ; 32344 Riscle ; 32348 Roquelaure ; 32439 Tarsac. FR625 Lot. 46021 Béduer ; 46035 Boussac ; 46052 Camboulit ; 46053 Camburat ; 46085 Cuzac ; 46108 Fons ; 46116 Frontenac ; 46221 Planioles.