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3 124 résultats pour « Conan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

5fdb27e1eff443bc9023b7aa

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

CMA CGM a émis le 15 suivant un connaissement n° TH1386743 pour un conteneur CGMU 6506998 rempli de 1 827 cartons pour un poids total de 17 193 kg 33.

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20184336

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Protection Ltd - Cooneen Défense Ltd relatives à sa candidature (DC1 et DC2 et leurs annexes) ; 5) l'acte d'engagement du marché conclu avec Cooneen Group et ses annexes ; 6) les rapports d'essais et

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd59cdc6046d475760f9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La compagnie maritime Heung a été chargée du transport suivant connaissement du 19 mars 2014.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6688de5a676b73dd81b970fa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CONAN JEKEN CONSULTING, agissant en la personne de son représentant légl, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ea3

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Z... et de celle de 2 500 ¿ à la société Conan-gestion, - ordonné l'exécution provisoire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162c5161e6e0556734908b0

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Sur appel des sociétés Conan gestion et Agence Stéphane Dorai, cette Cour, par arrêt du 24 janvier 2012, a : - déclaré irrecevables les demandes de la société Conan gestion et de la société Agence Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SYND. COPR. TOUR CONANc/SCI DE MERVILLE-LE GARREC-SCI JEG

6253c91cbd3db21cbdd8746f

Appel

18 décembre 2004

18 décembre 2004

TOUR CONAN c/ SCI DE MERVILLE-LE GARREC-SCI JEG EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Mme LE X..., la SCI de MERVILLE et la SCI JEG sont propriétaires chacun de locaux commerciaux situés au rez de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01131_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Conan et Grezes-Besset relèvent appel, le tribunal administratif a rejeté leur demande. Sur l'intervention de la société Foncière Sporting Alpe d'Huez : 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e9b068cdc6046d473828c0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Je me connais assez bien, je connais mes capacités et mes limites et je sais que je n'avais pas de nécessité de soins constants sans consentement. Cela n'était pas justifié.

Source officielle
CA

Cabinet B

62f73e9343b00e05d4fac73d

Appel

11 août 2022

11 août 2022

L'entreprise Cowan a ensuite fait plusieurs transmissions (sa pièce 14) mais partielles et par courriers postaux.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02159_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Etaient enfin annexées à ce titre la convention conclue entre Collan et Tonnerre le 2 mars 2004 et la délibération du conseil municipal de la commune de Collan autorisant sa signature.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA00741_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Entreprise J.A Cowan & Fils a demandé au tribunal administratif de la Polynésie française d’annuler la condition suspensive

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CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_20PA01306_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Le mémoire en désistement a été communiqué au ministre de l'intérieur et au groupement Cooneen.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c896

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

, ont indemnisé la société Fast Concept désignée comme notify party au premier connaissement et la société des transports PALMIER désignée comme destinataire au titre du second connaissement.

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CAA

1ère chambre

DCA_25PA02554_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

A Cowan & Fils. Considérant ce qui suit : 1.

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb23503fe424b7f4995d6a

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

n'est pas considéré comme partie au connaissement dès lors qu'il n'y figure pas et qu'il n'est pas cessionnaire des droits des parties au connaissement.

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CA

Ch. civile et commerciale

6364bc1fe405357f749eacc6

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

ponte sur le voyage [Localité 5] - [Localité 4] n° 2 du navire « Ditlev Lauritzen », -facture(s) au client « SCHENKER » afférentes au connaissement n°BL 003FRMQ (numéro de réservation GEE004440) qui

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CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a27

Appel

5 avril 2001

5 avril 2001

FAITS ET PROCEDURE Suivant connaissement CGM SUD n° 5.010 en date à BORDEAUX du 23 août 1995, il a été chargé sur le navire "Cabo X..." au départ de MARSEILLE et à destination de SANTOS (Brésil) un conteneur

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CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89840

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

initial et d'autre part à l'émission des deux autres connaissements.

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CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893b0

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

La société Deutsche Afrika Linien GmBH & Connaissement, société de droit allemand, a émis, le 28 mars 2003, un connaissement pour le transport de plusieurs conteneurs, dont celui visé dans le premier connaissement

Source officielle