Codes de loi français

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58 résultats pour « Constance SAUNIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000006699968

ETABLISSEMENTS dont l'activité est transférée DATE de référence ETABLISSEMENTS de recrutement Clinique de La Ferté, à Lons-le-Saunier. 31 décembre 1993 Centre hospitalier général de Lons-le-Saunier.

Article Annexe I

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LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE DE CRÉATION Côte-d'Or SIP de Beaune CDI de Beaune 9 avril 2009 Jura SIP de Lons-le-Saunier CDI de Lons-le-Saunier 17 avril 2009

Article 4

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La conduite, dite PL1, longue d'environ 782 km, part de la zone de Lavéra, transite par le terminal maritime de Fos-sur-Mer, emprunte la vallée du Rhône sur la rive gauche du fleuve, passe aux environs de Lons-le-Saunier et de Besançon, se dirige ensuite

Article L511-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 66

Code monétaire et financier

activité et son expérience en matière d'évaluation du crédit sont de nature à assurer la crédibilité de ses évaluations, s'il procède régulièrement au réexamen de celles-ci et si ses méthodes répondent à des conditions d'objectivité, d'indépendance, de constance

Article 1

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2014-2015 : RÉGION ÉTABLISSEMENT Bourgogne LPA Champs-sur-Yonne Champagne-Ardenne LPA de Fayl-Billot LEGTA de Chaumont Franche-Comté LEGTA Mancy - Lons-le-Saunier

Article 2

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communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance

Article 1

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des Barres EPLEFPA de Loir-et-Cher Site de Blois EPLEFPA de Loir-et-Cher Site de Montoire EPLEFPA d'Amboise - Chambray-lès-Tours Site de Chambray-lès-Tours Champagne-Ardenne EPLEFPA de l'Aube Site de Crogny Franche-Comté EPLEFPA de Lons-le-Saunier

Article Annexe II

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canalisations d'entrée et sortie du système de climatisation ou de chauffage et l'étendue des différences de température ; - les valeurs minimale et maximale prévues pour le débit du liquide caloporteur et les caractéristiques de débit attendues (constance

Article Annexe

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intercommunal de Haute-Comté-Pontarlier Pontarlier 25 Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard Montbéliard 25 Clinique de Montbéliard Montbéliard 39 Centre hospitalier de Dole Dole 39 Centre hospitalier de Lons-le-Saunier

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

de Bergerac, de Bordeaux, de Dax, de Libourne, de Mont-de-Marsan, de Pau, de Périgueux, de Tarbes Tribunaux de commerce de Bar-le-Duc, de Belfort, de Besançon, de Val de Briey, de Chalon-sur-Saône, de Chaumont, de Dijon, d'Epinal, de Lons-le-Saunier

Article Annexe

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: Besançon : Tribunal de grande : : : instance : : : de Besançon : : : : : Montbéliard : Tribunal de grande : : : instance de : : : Montbéliard : : : : : Dole : Tribunal de grande : : : instance de Dole : : Lons-le-Saunier

LEGIARTI000021330298

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Lons-le-Saunier 1er décembre 2009 40 ― Landes. Pôle de recouvrement spécialisé des Landes. Mont-de-Marsan 1er décembre 2009 41 ― Loir-et-Cher. Pôle de recouvrement spécialisé de Loir-et-Cher. Blois 1er décembre 2009 51 ― Marne.

Article R5221-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 71

Code de la santé publique

externes prévisibles et garantir une immunité contre les perturbations électromagnétiques permettant de fonctionner conformément à leur destination ; 4° Fournir, s'ils constituent des dispositifs ayant une fonction primaire de mesurage analytique, une constance

Article ANNEXE 14

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Avenue Jean-Moulin jusqu'à la rue Saunier. Rue Saunier, traversée de la rue Adolphe-Guiol jusqu'à la rue Docteur-Bertholet. Rue Docteur-Bertholet, y compris la parcelle CO 87, les n° 2 et n° 4 de la rue Bertholet.

Article Annexe III

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Jura Dole, Lons-le-Saunier. Landes Dax, Mont-de-Marsan. Loir-et-Cher Blois. Loire Rives-de-Gier, Roanne, Saint-Étienne. Haute-Loire Le Puy-en-Velay. Loire-Atlantique Nantes. Loiret Montargis, Orléans, Orléans-Métropole.

Article ANNEXE

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Remparts d'Aigues-Mortes, Tour de Constance et Logis du Gouverneur (Languedoc-Roussillon). Remparts et Lices de Carcassonne (Languedoc-Roussillon). Château d'Assier (Midi-Pyrénées). Chapelle des Carmélites de Toulouse (Midi-Pyrénées).

Article Annexe 2

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SIE-C Lons-le-Saunier. Ardennes. SIE-C Charleville-Mézières. Mayenne. SIE-C Laval-Ouest. Vosges. SIE-C Épinal - Sud-Est. Haute-Loire. SIE-C Le Puy. Haute-Loire. SIE-C Bastia. Corse-du-Sud. SIE-C Ajaccio.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Naufraga balearica Constance et Cannon Naufraga des Baléares. Notobasis syriaca (L.) Cass. Notobasis de Syrie. Ononis alopecuroïdes L. Ononis en queue de renard. Ranunculus chius DC. Renoncule de Chio.

Article R5211-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

autant que possible les risques liés à leurs caractéristiques physiques et au vieillissement ainsi que ceux liés aux influences externes prévisibles ; 4° Fournir, pour les dispositifs médicaux ayant une fonction de mesurage, une exactitude et une constance

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Besançon, Dôle, Lons-le-Saunier, Lure, Vesoul. Montbéliard. Belfort, Montbéliard. Angoulême. Angoulême. Bordeaux. Bordeaux, Libourne. Périgueux. Bergerac, Périgueux. Bourges.

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