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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
662b43aefe254500083147b2
25 avril 2024
25 avril 2024
Le lot 4 'menuiseries extérieures' a été confié à la SARL Courvoisier Stores et Fermetures.
Source officielle1ère Chambre
6684eabea0de54ff609f7c7e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
et Fermetures (la société Courvoisier) pour la fourniture et la pose d'une véranda, pour un montant total de 13 345,86 euros.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01319_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
La Commission de régulation de l'énergie, à qui a été communiquée la requête de la société Courvoisier Stores et Fermetures, n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa4
17 janvier 2008
17 janvier 2008
SAINT-ETIENNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP COCHET CLERGUE - ABRIAL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Société TRANSPORTS COURVOISIER
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8776b
24 février 2005
24 février 2005
La société FRANS MAAS CENTRE a affrété la société SASU TRANSPORTS COURVOISIER (société COURVOISIER) pour l'exécution de la prestation.
Source officielle14e chambre
65336b84bb40ec8318f31ea3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
à la cour : Ordonnance rendue le 12 Janvier 2023 par le Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 22/01298 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Ivan CORVAISIER
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85520
9 mars 2001
9 mars 2001
ODIER BUNGENER COURVOISIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 57 avenue d'Iéna 75116 - PARIS représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué assistée de Maître B.
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176351255e24994fc393
2 avril 2025
2 avril 2025
17 octobre 2024 par le conseiller de la mise en état de la chambre 3-1 N° RG : 23/08374 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Ivan CORVAISIER
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d2205d6f7f678d49566
4 juillet 2024
4 juillet 2024
par la chambre commerciale 3-1 de la cour d'appel de Versailles N° RG : 21/03776 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabrice HONGRE- BOYELDIEU Me Ivan CORVAISIER
Source officielleChambre civile 1-3
6969ec19cdc6046d477e310c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 10] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 20/04298 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ivan CORVAISIER de la SELARL CORVAISIER AVOCATS
Source officielle16e chambre
6349008863d497adffda435c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
à la cour : Jugement rendu le 25 Février 2022 par le Juge de l'exécution de CHARTRES N° RG : 21/00701 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.10.2022 à : Me Ivan CORVAISIER
Source officielleChambre civile 1-3
68e892fbf271a402af33b7c7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AMARMA N° SIRET : 501 323 880 [Adresse 69] [Localité 40] Représentant : Me Ivan CORVAISIER de la SELARL CORVAISIER AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 37
Source officielle14e chambre
63c10a67bf9fd47c90a13e9c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
à la cour : Ordonnance rendue le 05 Octobre 2021 par le Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 21/01108 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Ivan CORVAISIER
Source officielle13e chambre
628490c8498a54057d10309b
17 mai 2022
17 mai 2022
par le Juge commissaire du tribunal de commerce de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : 2021M00879 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ivan CORVAISIER
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176551255e24994fc3a7
2 avril 2025
2 avril 2025
cour : Jugement rendu le 18 Novembre 2022 par le tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 19/08583 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ivan CORVAISIER
Source officielleChambre civile 1-3
6789f238e53fca3659f67322
16 janvier 2025
16 janvier 2025
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 18/02065 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ivan CORVAISIER Me Martine DUPUIS Me
Source officielleChambre commerciale 3-2
677e149926e046654dc50caf
7 janvier 2025
7 janvier 2025
: Jugement rendu le 14 Mars 2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 6 N° RG : 2022L00968 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ivan CORVAISIER
Source officielleChambre civile 1-6
697c4bdfcdc6046d4736c034
29 janvier 2026
29 janvier 2026
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 23/00067 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 29.01.2026 à : Me Coralie LEMAITRE-PRUNAC, avocat au barreau de VERSAILLES Me Ivan CORVAISIER
Source officielle12e chambre
635237c58c924eadffcc4af8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
03 Juin 2022 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 1 N° RG : 2021F00723 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure DUMEAU Me Ivan CORVAISIER
Source officielleChambre commerciale 3-1
69fc1da9cdc6046d47e05c90
6 mai 2026
6 mai 2026
: Jugement rendu le 13 Décembre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2022F01898 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ivan CORVAISIER
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