Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

7 résultats pour « Coutel »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Groupe XIV : métiers des techniques de précision Classes : Coutellerie ; Instruments de chirurgie ; Lunetterie ; Optique de précision ; Prothèse dentaire ; Horlogerie ; Armurerie.

Article ANNEXE

—

Traitement et revêtement des métaux ; usinage. 25. 61 Traitement et revêtement des métaux. 25. 61Z Traitement et revêtement des métaux. 25. 62 Usinage. 25. 62A Décolletage. 25. 62B Mécanique industrielle. 25. 7 Fabrication de coutellerie

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 82-14 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple). 82-15 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre

Article Annexe

—

matriçage ; métallurgie des poudres. 25.50B-Z Découpage, emboutissage. 25.61Z-A Sérigraphie de type marquage. 25.61Z-B Traitement et revêtement des métaux. 25.62A-Z Décolletage. 25.62B-Z Mécanique industrielle. 25.71Z-Z Fabrication de coutellerie

Article ANNEXE 2

—

sur éventaires et marchés 52 Fabrication de vêtements de travail 53 Reproduction d'enregistrements 54 Fabrication de verre creux 55 Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental 56 Fabrication de coutellerie

Article 2

—

organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Troyes ; 56° Le 14 juillet 2024, le site de célébration de Paris, situé avenue Victoria, délimité par l'angle avec la rue de la Coutellerie

Article 1

—

Musée municipal de la coutellerie. Volvic. Musée Marcel Sahut. Bourgogne Côte-d'Or (21). Alise-Sainte-Reine. Musée Alésia-centre d'interprétation. Auxonne. Musée Bonaparte. Beaune. Musée du vin de Bourgogne. Beaune.