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à insérer toujours doté d''une ouverture large et sensiblement centrale et le couvercle à insérer n'est jamais décrit isolément, sans cette caractéristique ; - en ajoutant le seul couvercle à insérer

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thermomoulage employé pour celle-ci -, Que la Sté TRIBALLAT oppose à juste titre que la quasi totalité des emballages obtenus selon ce procédé comporteraient alors des arrondis de la base et des couvercles

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blocage, présence de graisse rendant la poignée du couvercle glissante...).

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arc de cercle " ladite forme conférant d'ailleurs l'aspect biseauté des ouvertures vue de côté " sont destinées à une meilleure accessibilité du récipient de la corbeille, - le caractère bombé du couvercle

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En effet, sur la déclaration d'accident du travail l'accident est rapporté en ces termes : " suite à un bourrage de papier sur la plieuse STHAL la victime a soulevé le couvercle de la table de réception

Financière de Courcelles real estate, ci-après FDC RE.

société FINANCIÈRE DE COURCELLES aux dépens.

1 ascenseur à bras pour couvercles ou 1 plan incliné à bandes ; 9 - 1 système de pose de couvercle indexé sur le moule ; 10 - 1 convoyeur à vitesse variable entrée presse ; 11 - 1 bande transporteuse