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944 résultats pour « Cuttaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69ef1f8bcdc6046d47b05989

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[X] [J] a établi le 25 novembre 2023 une déclaration de maladie professionnelle mentionnant une atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

6451fae548616ed0f8cd4f44

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[J] & [R] prise en sa qualité de Liquidateur Judiciaire de la société FAVARIO RAYMOND ETANCHEITE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL EME & CUTTAZ AVOCATS ASSOCIES,

Source officielle
CA

1ère Chambre

6718948dd8ceca1cd7018fd6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

A QUICK RENTAL, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL EME & CUTTAZ AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY Mme la PROCUREURE GENERALE près de la cour d'appel

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03624_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

A, du fait des lésions cutanées et de leur traitement, a été évalué à 1 sur 7 par l'expert pour la leucémie.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd91c1504e84ab854239526

Appel

9 juin 2020

9 juin 2020

L'origine du germe est probablement d'origine endogène, favorisé par le portage cutané à staphylocoques dorés sensibles à la plupart des antibiotiques.

Source officielle
CA

1ère Chambre

660f94eda40f8b0008cb7325

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

SGS CONSTRUCTION [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Erick EME de la SELARL EME & CUTTAZ AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANT S.A.R.L. J.G.D.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c7dab039e415d932e0

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

NET ALP, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SELARL EME & CUTTAZ AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e6c549ea05a7cd2dbc

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

objective et hypoesthésie pulpaire cutanée objective de l'annulaire droit, coté dominant.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedcb6bb2c32d969d352ea

Appel

2 août 2023

2 août 2023

[J] indique ne pas avoir de résultat en sa possession de tests épi cutanés.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

633e7013f8faf13e2e973d71

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

. de la SELARL EME & CUTTAZ AVOCATS ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de CHAMBERY Société PROFILGEST MANAGEMENT, société anonyme de droit suisse, prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6700d6f3836fac7141b7ea14

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

sombre, souple, non cheloide, non adhérente au plan cutané sous-jacent, au niveau de la portion postérieure de l'éminence thenar du pouce droit, une lésion cutanée cicatricielle d'un centimètre et demi

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00722_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

ou chondrocutané ", BAFA008 " Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières supérieures, par abord cutané ", BAFA009 " Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6364bb93e405357f749eaa2c

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, Lieu dit [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Véronique GARCIA GOMEZ, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me CUTTAZ

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00122_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Il y a subi une nouvelle intervention pour parage de la plaie en raison de l'apparition d'une nécrose cutanée de la face interne du quart distal de la jambe.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01185_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

D'une part, s'agissant des lésions cutanées sur le dessus du pied droit qui auraient résulté du port des chaussures de sécurité, s'il est constant que M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA04700_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Néanmoins, après avoir relevé que l'exposition solaire est le principal facteur de carcinomes cutané, l'expert a expressément indiqué que Mme C cumulait les facteurs favorisant l'apparition d'un carcinome

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5e9

Appel

3 novembre 2010

3 novembre 2010

Une nouvelle intervention devait être pratiquée en urgence ultérieurement pour un hématome sous cutané avec nécrose cutanée.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62678cb2189ce3057d201c03

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

- Une cicatrice cutanée plane normopigmentée de 3 x 2cm, à la face antérieure de l'avant-bras gauche.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97b72cdc6046d47a168c7

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[C] a été opéré d'une lésion cutanée sur la face antérieure de la crête tibiale consistant en une exérèse de la lésion et une auto-greffe de peau totale.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01402_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La gravité des risques encourus en raison de la migration à distance du contraceptif sous-cutané n'excède ainsi pas les bénéfices attendus de ce dispositif.

Source officielle