Codes de loi français

Article 2

permettant de libérer de la main d'œuvre (pailleuse, distribution de concentrés automatique, salle de traite permettant de traire en moins de 2 heures…) dans la limite de 320 chèvres par UMO : - AUCHAPT Philippe (SIRET : 38025746900011) ; - MILLION Cyril

Article 2

Cyrille Dufour et Alain Poirier pour les affaires relatives à la responsabilité des personnes publiques et de leurs agents et au recours de l'Etat tiers- payeur en matière de réparation civile liée à un accident, à la défense des intérêts de l'Etat aux

Article ANNEXE 30

rejoindre la rue François-Rude ; - rue François-Rude jusqu'à la limite Est de la parcelle section IN 59 ; - limite Est de la parcelle section IN 59 jusqu'à la rue Jean-Cousin par la limite Nord de la parcelle IN n° 101 ; - rue Jean-Cousin jusqu'à la rue Isidore-Hondrat

Article Annexe II

Puis 52 boulevard Isidore Marfille, 29200 BREST : de 1945 à 2006 ; Entreprise Mather et Platt, vieille route de Rosporden, 29195 Quimper, de 1962 à 1978 ; Etablissements J.

Article Annexe II

Etablissements Guerif et Moreau/Etablissements généraux de mécanique de l'Ouest/Société d'exploitation des procédés EGMO/EGMOCAR : - 8, rue Henry-Estier, 56100 Lorient, puis 52, boulevard Isidore-Marfille, 29200 Brest : de 1945 à 2006 puis NAVTIS,12,