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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
68ef2a7c1643bddf8ff84de7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DAGORNE [K] ARCHITECTES C/ S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9129c3df04f589a411
11 avril 2023
11 avril 2023
Sur la responsabilité de Maître Dagorn Les époux [O] recherchent également la responsabilité délictuelle de Maître Dagorn au motif qu'il aurait manqué à son devoir d'information à leur égard, en avançant
Source officielle5ème Chambre
660f950fa40f8b0008cb77f3
4 avril 2024
4 avril 2024
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/1302 du 18/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) INTIMEE [K] [M] VEUVE [O] veuve [O] Représentée par Me Myriam DAGORN
Source officielleChambre sociale
6801dfd0354955cf78ced4b6
17 avril 2025
17 avril 2025
Ce n'est que le 21 avril 2017 que la société Dagard a contesté ces coûts, de mauvaise foi. La société Dagard devra être condamnée pour résistance abusive.
Source officielleChambre sociale
6801dfd0354955cf78ced4b2
17 avril 2025
17 avril 2025
Notamment, la société CCM a assigné la société DAGARD en indemnisation d'une rupture brutale de relations établies tandis que la société DAGARD a déposé une plainte avec constitution de partie civile pour
Source officielleChambre sociale
6801dfd0354955cf78ced4b4
17 avril 2025
17 avril 2025
Selon la société Dagard il s'agirait de passe-plats.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61626b8fe62f7c490f224e71
19 février 2014
19 février 2014
Dagorno à payer à la SARL Belgim Immobilier la somme de 3.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SARL Grand Hôtel Dagorno aux dépens.
Source officielle4ème Chambre
67f8a5c0ec820a3a2a05e7c2
10 avril 2025
10 avril 2025
DAGORN [Adresse 15] [Localité 2] Représentée par Me Henri CHESNAIS de la SCP NOUVEL- CHESNAIS-JEANNESSON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 27 Mai 2011 SA CHARTIS EUROPEc/SA DAGARD
6253cbabbd3db21cbdd8df5c
27 mai 2011
27 mai 2011
N DOSSIER N 11/00022 ORDONNANCE DE REFERE 27 Mai 2011 SA CHARTIS EUROPE c/ SA DAGARD Société CANNON FRANCE LIMOGES, le 27 Mai 2011 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président
Source officielleChambre sociale
627df8bf0d41e0057d43e3f3
11 mai 2022
11 mai 2022
La société DAGARD indique que M.
Source officielleChambre 4-1
679484d05336e7e668efcd51
24 janvier 2025
24 janvier 2025
La société Dajora verse aux débats le planning de service du personnel de l'EHPAD (pièce n°31).
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d18
15 septembre 2017
15 septembre 2017
siège 21, rue de Fécamp-75012 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Denis GANTELME de l'ASSOCIATION OLTRAMARE GANTELME MAHL, avocat au barreau de PARIS, toque : R032 SCI PLANETE DAGORNO
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89698
20 septembre 2007
20 septembre 2007
DAGARD prise en la personne de son Président Directeur Général, domicilié en cette qualité au siège social Route du Stade 23600 BOUSSAC représentée par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistée
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6035f3086e492f58af614dbe
26 janvier 2016
26 janvier 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 décembre 2015, en audience publique, le rapport entendu, l'avocat de l'appelant et le Ministère Public ne s'y étant pas opposé, devant Madame DALLERY
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63577c8321f86b05a77f6e37
4 octobre 2022
4 octobre 2022
SIRIUS INVESTISSEMENTS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , pages) Nous, Marie-Laure DALLERY, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Mianta ANDRIANASOLONIARY, Greffier, Vu
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00550_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête présentée par la société Dagon Service LTD est rejetée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6350e4ef42150aadff23dbd9
18 octobre 2022
18 octobre 2022
par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20200212 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , pages) Nous, Marie-Laure DALLERY
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
62da3e632eb797effb070413
10 mai 2022
10 mai 2022
représentée par Me Francis MARTIN de la SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0466 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 29, 1 pages) Nous, Marie-Laure DALLERY
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
633e7042f8faf13e2e973e15
4 octobre 2022
4 octobre 2022
TOUTE LA SECURITE Sigle : TLS - Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Marie-Laure DALLERY
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00606_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
L’ensemble de la procédure a été communiqué aux communes de Nampcelles-la-Cour, Dagny-Lambercy et Renneval qui n’ont pas produit d’observations.
Source officiellePage 1 sur 43