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2 045 résultats pour « Damien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

69f2ee45cdc6046d470d60c2

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[G] a notifié à la Sarl Damien Leclerc son refus de récupérer l''uvre endommagée alors qu'elle se trouvait en dépôt.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c412

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Jean TANHAM, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur Damian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bd8

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

X...à payer à Madame Carole Y...la somme de 3. 800 euros en restitution du prix de vente du véhicule BN-139- ZC et ordonné la restitution du véhicule à Monsieur Damien X..., - condamné Monsieur Damien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd8970f

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

l'identité de Damien X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f6

Appel

5 janvier 2011

5 janvier 2011

No 09/ 04268 AFFAIRE : Damien X...

Source officielle
CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa9363

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

RICHARD de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON Madame [Y] [A] Représentant : Me Damien RICHARD de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON Monsieur [M] [Z] Représentant : Me Damien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91736

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Dans le dernier état de ses prétentions, Damien X...a demandé à la juridiction prud'homale de : concernant le CDD du 22 juillet au 22 septembre 2011 : - condamner la société M2ADW2 à verser à Damien X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d5

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Monsieur Damien X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf89

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

D'ETUDE AGS APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de MONTBRISON du 19 Avril 2007 RG : F 06 / 00124 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Damien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c115

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

BP 59 40110 MORCENX Monsieur Damien X... né le 16 Janvier 1958 à ROMIGNY (51170) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb61

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Elle fait valoir que Damien X... ne peut en aucun cas bénéficier du statut protecteur institué par les dispositions qu'il vise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc59

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Damien X... un avertissement, dont M. Damien X... a contesté à chaque fois le bien-fondé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88556

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

X... mettait en jeu la viabilité financière et le climat social de l'entreprise, - que le licenciement de Damien X... repose donc sur une faute grave, - qu'ayant le statut de cadre autonome, Damien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92811

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Damien X... C/ Société B...& Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898c5

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Par requête en date du 23 octobre 2006, X...Damien a sollicité la confusion des dites peines. Vu les réquisitions écrites du Substitut Général en date du 25 janvier 2007.

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CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9032b

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

ouvert (AEMO) avait été levée en 2003 après un an de mise en oeuvre ; le signalement faisait suite à un appel anonyme dénonçant des mauvais traitements commis par un voisin gardant ponctuellement Damien

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CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912e1

Appel

27 février 2014

27 février 2014

A l'audience du 19 février 2014 et par conclusions déposées le 19 février 2014 Monsieur Damien Y... demande : - de rejeter les demandes de Monsieur Fernand X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a619

Appel

14 mars 2007

14 mars 2007

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP ALBERT CRIFO, avocats au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur Damien X...

Source officielle
CA

4ème Chambre

671b35ab2edfb0b58c05f010

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[P] et de la société Damien Le Page.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91784

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

* * * Vu la déclaration d'appel de Monsieur Damien X..., Vu l'acte de désistement d'appel de Monsieur Damien X...en date du 29 avril 2014 ; Attendu qu'en l'absence d'appel incident ou de demande

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