Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87283
14 septembre 2004
14 septembre 2004
V - 76000 LE HAVRE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, Avoués à la Cour assistée de Maître Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87287
14 septembre 2004
14 septembre 2004
V - 76000 LE HAVRE, agissant poursuites et diligences de ses repr sentants l gaux, domicili s audit sige en cette qualit , repr sent e par la SCP DEBRAY-CHEMIN, Avou s Ë la Cour assist e de Ma"tre Daniel
Source officielle1ère Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f67
2 avril 2024
2 avril 2024
MANDONNET HABITAT AUVERGNE Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 1-5
68df5f1c38ac3a658931de73
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Greffier lors des débats : Mme Danielle PANDOLFI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90512
5 avril 2013
5 avril 2013
Grégoire Serge Y... ... 97212 SAINT JOSEPH représenté par Me Daniel LUC CAYOL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Bertrand Técle Y... ... 97270 SAINT-ESPRIT représenté par Me Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918cd
30 juin 2014
30 juin 2014
Ce comportement est parfaitement malhonnête vis-à-vis de votre employeur et constitue une faute grave, outre la perte de confiance que cela implique. ».
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d9a
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Décision du Conseil de Prud'hommes de CAEN en date du 18 Décembre 2006 RG no F 99 / 00432 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 30 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Daniel
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4f0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, conseillère M.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd2ffcec7a3498e500c6e6
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Anne VIDAL, Présidente Mme Danielle DEMONT, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45a
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Société L'ONGLE D'OR-SARL COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 1er JUILLET 2011 APPELANTES : Mme Danièle X...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61627765a2bc6369e8386c39
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Monsieur [S] [I] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 22] (95) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Michel BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058, postulant assisté de Me Danielle
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbcd
20 mai 2008
20 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a27f
4 décembre 2007
4 décembre 2007
SCP GRAMMAGNAC YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués INTIMES : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE ... 14050 CAEN prise en la personne de son représentant légal Monsieur Daniel
Source officielleChambre 1-5
69fd8351cdc6046d4704bb1e
7 mai 2026
7 mai 2026
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès BISCH, Président de Chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Danielle
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8659d
18 novembre 2002
18 novembre 2002
D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Frédéric X... né le 24 Août 1956 à AURILLAC (15000) Demeurant 12 Bd Maine de Briand 24100 BERGERAC représenté par Me NARRAN, avoué assisté de Me Daniel
Source officielleChambre 1-5
679336c2cc9763289b7251fc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Janvier 2025.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61629868201c88caf8c4e154
21 mars 2013
21 mars 2013
assisté de Me Djamila RIZKI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1080 INTIMEE Société DU LOUVRE LAFAYETTE Etablissement de l'HOTEL CONCORDE LAFAYETTE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Danièle
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff5
27 novembre 2008
27 novembre 2008
jugement rendu le 26 Octobre 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS section commerce RG no 05/03189 APPELANT 1o - Monsieur Boris X... ... 75017 PARIS comparant en personne, assisté de Me Daniel-Yves
Source officielleChambre 1-1
64c8a0addfabddd9699dff3b
28 juillet 2023
28 juillet 2023
INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Juin 2023 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Danielle
Source officielle4e Chambre A
603673663ab518153351d68b
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.
Source officiellePage 1 sur 2