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522 résultats pour « Darrous »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

6704cb892f5f3246ff38168a

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

NEGOCE ET D'APPROVISIONNEMENT DE CHANTIERS (SENAC) Société représentée par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Cédric DARROUS

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1e655fcdc6046d47caa8ec

Appel

31 mai 2026

31 mai 2026

avec demande d'effet suspensif ; - Vu les notifications du recours suspensif du 30 mai 2026, faites par le parquet : - à Monsieur [A] [S] [N] à 19h46, monsieur [D] de signer, - à Me Benjamin Darrot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916e2

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Jean Pierre es qualité de liquidateur de la SARL Imprimerie Daroux RCS d'Ajaccio 389 008 798 ayant son siège social 40 Cours Napoléon 20000 Ajaccio déclarée en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal

Source officielle
CA

12e chambre

63b7cddd6b63637c907b7de1

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

BISTROT LES DARONS ...

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CA

1ère Chambre

695f656acdc6046d47979bdf

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[D] à titre personnel à payer à la SELARL Vétérinaires du Val Dadou la somme de 26 035,62 €, - fixé au passif de la procédure collective de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6035c4d9d6b4322c0eb28faa

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

LAETITIA, actionnaire majoritaire de la société DARIUS ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fee7

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

APPELANT : Monsieur Darius Gustave X... ... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Gérard GRANVORKA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : FEDERATION DES EGLISES ADVENTISTES DU 7EME

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

660f9505a40f8b0008cb763d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

DARIUS CAPITAL CONSEIL anciennement dénommée DARIUS CAPITAL PARTNERS, agissant par son directeur général, Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS

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CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93769

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Darius X...et à Mme Katia Z...par lettres recommandées dont les accusés de réception sont joints au dossier. Le 2 août 2016, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

653a0633d0451e8318d0e8eb

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Monsieur [N] [L] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 7] ([Localité 4]) de nationalité française, militaire domicilié : lieudit « [Adresse 6] » [Localité 10] représenté par Me Cédric DARROUS

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CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9342d

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

né le 14 Avril 1986 à DAROU MOUSTY de nationalité Sénégalaise Vu l'appel formé le 05/ 07/ 2016 à 14 h 40 par télécopie, par Me Doro GUEYE, avocat ; A l'audience publique du 06 JUILLET 2016 à 14 HEURES

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CA

3e chambre

615e0de8c25a97f0381f504f

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Le 11 janvier 1995, [T] [J] a cédé ses parts au sein de la SCI Dalou à [M] [C] et son fils [Y] [C].

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CA

Avis

CADA:20174729

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

communication d'une copie du rapport établi le 19 novembre 2014 par la gendarmerie de Corbie relatif à une opération de police administrative menée avant une réunion du conseil municipal à la mairie de Daours

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CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866dc

Appel

13 janvier 2003

13 janvier 2003

C/ S.A GARAGE DARTUS S.A.

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CA

CHAMBRE CIVILE

688c50417cf5497475e62321

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

EGIDE es qualité de liquidateur de [M] [L] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Cédric DARROUS, AARPI HAMBURGER DARROUS THERSIQUEL VILLARS-CANCE, avocat au barreau du GERS et par Me BARANES

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CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90138

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

.-98846 NOUMEA CEDEX Concluante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre

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CAA

7ème chambre

DCA_25PA00192_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

du Darfour Ouest » ; - le Soudan est accessible en différents points et il n’est pas établi que le parcours que M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162af159547460d26ddb682

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) et par la AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, Me Jean-Michel DARROIS et Me Daniel VILLEY (avocats au barreau de PARIS, toque : R170) Monsieur [

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CA

Chambre commerciale 3-1

698acc43cdc6046d47b5e429

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

DARIUS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège - [Adresse 7] S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d25b

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Partie civile, non appelante, assistée de Maître FANTOZZI Marie-Ange, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur DAROLLE Bertrand, Président

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