Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
62721918228a02057de67580
3 mai 2022
3 mai 2022
DALGA DECOR, S.A.R.L. DALGA ESPACE INTERIEUR C/ [O] [H], [L] [E], S.A.
Source officielle1ère ch. civile
661f660f2313f20008a527a7
16 avril 2024
16 avril 2024
[B] [X] et Mme [I] [U] ont acquis un immeuble situé au Havre de la Sci Dauva.
Source officielle1ère Chambre
63c79bccda31367c908eb859
17 janvier 2023
17 janvier 2023
---------------------------------------- APPELANTE Christèle [M] Représentée par Me Laura LUET de la SELARL HORIZONS, avocat au barreau de RENNES INTIMES [L] [U] Représenté par Me Gilles DAUGAN
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60335a79a81ee80b8f188e3f
3 juillet 2017
3 juillet 2017
[T], salarié de la société civile d'exploitation agricole La Dauge( ci-après La Dauge), et le tracteur piloté par [A] [B].
Source officielleChambre 3-1
6710aa3bbe64d7e510244e6e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
SUNSHINE INVEST, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe DAUMAS de l'ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocat au
Source officielleChambre 3-1
6710aa3bbe64d7e510244e70
16 octobre 2024
16 octobre 2024
SUNSHINE INVEST, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe DAUMAS de l'ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocat au
Source officielle1ere Chambre Section 2
696b2a9dcdc6046d479d4e96
14 janvier 2026
14 janvier 2026
par Me Georges DAUMAS de la SCP GEORGES DAUMAS, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Eric LUNEAU de la SELARL TAXLO Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS S.E.L.A.R.L. [12] EN LIQUIDATION
Source officielle4e chambre 2e section
62c67ca9ca9bf26379030a15
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Localité 8] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6031e4b46e19db1e3435aba2
11 juin 2018
11 juin 2018
FAITS ET PROCÉDURE La société Tertre Daugay exploitait une propriété viticole à St Emilion, lieudit Daugay, en Gironde.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT01576_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
l'article 3 du jugement attaqué et de mettre la SA MMA IARD en cause dans cette expertise et, à titre reconventionnel, de condamner les sociétés MMA IARD Assurances Mutuelles, MMA IARD, Belefant et Daubas
Source officielle5ème Chambre
68df5a2b21a269c127203980
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [K] [H] épouse [P] Représentée par Me Anne DAUGAN
Source officielleChambre 1-1
665aba5597d59200081074d9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
RG 23/11232 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL2SZ Chambre 1-1 Ordonnance n° 2024/M045 COPIE AU DOSSIER Affaire : Me [E] [T] Représentant : Me Jean-mathieu LASALARIE de l'ASSOCIATION WILSON/DAUMAS
Source officielle2ème Chambre
63c257080bfda47c90076186
13 janvier 2023
13 janvier 2023
S] [T] C/ URSSAF FRANCHE COMTE Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : - Me SCETBON-DIDI - Me DAUGAN
Source officielleChambre 1-6
6864c3999b52144d0e716559
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ECURIES ESPERANZA Société ABEILLE IARD ET SANTE Représentant : Me Philippe DAUMAS de l'ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE Caisse CPAM BDR Intimées Me [I] [L] [Adresse
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00724_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Debaussart, demande à la Cour : 1°) d'annuler, en tant qu'il vaut autorisation d'exploitation commerciale, l'arrêté du 27 décembre 2021 par lequel le maire de Saint-Cannat a délivré à la SCI Espace Daumas
Source officielle3ème chambre
643f8907ad85da04f53a3d3b
18 avril 2023
18 avril 2023
de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Compagnie d'assurance SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES - SHAM, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Georges DAUMAS
Source officielle2ème Chambre
63c257050bfda47c9007615f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
: PRESIDENT DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Caisse CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE BROONS-JUGON Représentée par Me Anne DAUGAN
Source officielle2ème Chambre
627f48f0551627057d32e124
13 mai 2022
13 mai 2022
Les condamner solidairement au dépens dont distraction au profit de la société Marlot, Daugan & Le Quéré.
Source officielle2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba07779d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[V] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DAUGAN - Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT
Source officielle2ème Chambre
626cd32fbd20aa057d9f385d
29 avril 2022
29 avril 2022
] [F] Mme [L] [T] épouse [F] Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DAUGAN
Source officiellePage 1 sur 36
DAUGA, Cédric, Francois, Sylvain, DAUGA
09/06/2026
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DAUGA, Baptiste
17/04/2026
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DAUGA, Béatrice, DAUGA
16/04/2026
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LECLERC-DAUGA, Kerson
20/03/2026
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DAUGAN, Alain
15/03/2026
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