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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6787546b181ea8ef9c1d727e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La SARL Darnis Immobilier n'a pas conclu sur la demande de radiation.
Source officielle1re Chambre B
6163964d5fe465b53b77f548
3 février 2011
3 février 2011
L'agence DARNIS estime que la vente était parfaite et qu'en conséquence elle avait un droit à commission.
Source officielle1ère Chambre
65b0ba7d8d0ccf000877e4d0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DANI SPORTS, dont le siège social est situé [Adresse 3] S.E.L.A.R.L.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02404_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'EURL Dani Carrelage a demandé au tribunal administratif de Lyon de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires
Source officielleChambre Commerciale
6162da78dda066944ee0e907
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Par jugement en date du 27 décembre 2006, l'expertise en cause est déclarée commune aux sous traitants à savoir, la SARL SECOVAL, la SA Darnis et la SARL CMMC.
Source officielleCour d'Appel
6253c96abd3db21cbdd88439
26 avril 2006
26 avril 2006
PARIS représentée par Me Brigitte RICHARD, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire C 013 DÉFENDERESSE Société COMEDIE 241 Boulevard PEREIRE 75017 PARIS représentée par Me Pierre-Lou DAUZIER
Source officielle1re chambre 1re section
616246c7af0a1de0eb1b6539
22 mai 2014
22 mai 2014
° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 10/01112 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Pierre-louis DAUZIER
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03691_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
4°) d’enjoindre au CNC de créditer son compte automatique, rétroactivement au 15 janvier 2018, du montant total de 65 225 euros pour les œuvres « Mademoiselle A... », « Hushpuppies » et « Rocky Dawuni
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930a6
22 mars 2016
22 mars 2016
la cour d'appel de Versailles Madame Anna MANES, conseiller à la cour d'appel de Versailles, désigné par ordonnance de Madame le premier président de la cour d'appel de Versailles Madame Sylvie DAUNIS
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA02451_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
avant de recevoir, le 8 septembre, une « note d’affectation provisoire » non datée, par laquelle il lui était indiqué qu’elle devait être affectée sur un poste d’agent d’accueil, au collège Honoré-Daumier
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87113
13 mai 2004
13 mai 2004
Nouveau Code de Procédure Civile ; PAR CES MOTIFS LA COUR, Infirme le jugement entrepris, Déclare recevable et justifié l'appel interjeté, Statuant à nouveau, Déboute Mesdames Christine DANIS
Source officielle4e chambre
603697e3a597563a649e219c
28 septembre 2015
28 septembre 2015
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 1er Juin 2015 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michèle TIMBERT, président chargé du rapport, et Madame Sylvie DAUNIS
Source officielle4e chambre
615e0e82c25a97f0381f575e
26 mai 2014
26 mai 2014
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Avril 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie DAUNIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e6
31 octobre 2016
31 octobre 2016
l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Septembre 2016 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, président chargé du rapport et Madame Sylvie DAUNIS
Source officielle4e chambre 2e section
60349b88e913db880e63b850
7 novembre 2016
7 novembre 2016
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Septembre 2016 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie DAUNIS
Source officielle4e chambre
603697e3a597563a649e21a5
28 septembre 2015
28 septembre 2015
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 1er Juin 2015 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michèle TIMBERT, président chargé du rapport, et Madame Sylvie DAUNIS
Source officielle4e chambre
60344a2fc133793aa89d4231
9 janvier 2017
9 janvier 2017
plaidant du barreau de PARIS, vestiaire : B 0795 INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 Novembre 2016, Madame Sylvie DAUNIS
Source officielle4e chambre 2e section
60348aea78e75d7828442062
21 novembre 2016
21 novembre 2016
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Octobre 2016 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie DAUNIS
Source officielleChambre 1-2
69d8a159cdc6046d47bd15a6
9 avril 2026
9 avril 2026
2026/250 Rôle N° RG 25/07530 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5VG [G] [P] [M] [T] épouse [P] C/ S.A. 1001 VIES HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jawed DANI
Source officielle21e chambre
62c7cb6bcb8dca058e3e8103
7 juillet 2022
7 juillet 2022
entre les parties suivantes : Monsieur [M] [K] [S] né le 28 Juin 1959 à Portugal [Adresse 1] [Localité 6] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 21/02060 (Chambre Sociale) Représentant : Me Claire DANIS
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