Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 résultats pour « David MEUNIER »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
Les blés tendres retenus au titre de rémunération en nature par les meuniers et boulangers échangistes et livrés à un collecteur agréé supportent la taxe globale de 45,80 F par tonne prévue à l'article 2 du présent décret.
Article 4
L'autorité administrative dispose, à compter de la même date, d'un délai d'un an pour restituer cette œuvre aux ayants droit de David Cender.
Article 1
1253, 144, 147 à 156 et 1009 ; - propriété d'Electricité de France : section C2, parcelles numéros 96 à 98, 1010, 1011, 1013 à 1015, 1018, 1020, 1252, 1255, 1257, 1260, 1262, 1265, 1268, 1270, 1441 et 1445 ; - propriété de la famille DUNAND Maurice - DAVID-VAUDEY
Article ANNEXE 5
Saint-Exupéry ; - avenue Saint-Exupéry jusqu'aux limites des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 ; - limites Ouest des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 jusqu'à la rue Greuze ; - rue Greuze jusqu'à la rue Vincent ; - rue Vincent jusqu'à la rue David
Article D621-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 85
La répartition des sièges entre organisations syndicales se fait sur la base des résultats des élections à la chambre régionale d'agriculture ; 2° Deux représentants des négociants ; 3° Deux représentants des meuniers ; 4° Deux représentants des fabricants
Article 39 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 61
Les prix Dan David pour les sciences, la technologie et les humanités ; l. Les prix " Breakthrough Prize " dans le domaine des sciences de la vie, des mathématiques et de la physique fondamentale ; m.
LEGIARTI000049591158
COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M. GOVERNATORI Jean Marc LISTE N° 36 : DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 1. M. TRAORÉ Hamada LISTE N° 37 : ESPERANTO LANGUE COMMUNE 1.
Article Annexe
Hôtel de Maliverny, 33, rue Emeric-David, 13100 Aix-en-Provence. Marseille. Maison de l'avocat, 51, rue Grignan, 13006 Marseille.
Article Annexe I
Sur l'aire d'appellation d'origine Orléans : chardonnay B, meunier N, pinot gris G, pinot noir N. 10. Sur l'aire d'appellation d'origine Orléans-Cléry : cabernet franc N. 11. Sur l'aire d'appellation d'origine Jasnières : chenin B. 12.
Article Annexe II
Etablissements MEUNIER FSA - rue de Kerpont, ZI Kerpont, 56850 Caudan : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027. Etablissements Meunier FSA. 9, boulevard Nail, 56100 Lorient. De 1965 à 1996.
Article 2
marina du Roucas Blanc, située dans le périmètre formé par l'ensemble du bord de mer longeant la corniche du président Fitzgerald Kennedy, la promenade George Pompidou, entre l'extrémité du “ Nhow Hotel Marseille ” et le rond-point de la statue du David
Article (1 à 4)
GANNAT D 6 BELLERIVE-SUR-ALLIER 3 D 46 D 2371 MONTMARAULT D 2009 SAINT-POURÇAIN-SUR-SIOULE 3 D 2009 D 528 MOULINS D 945 MOULINS 3 D 528 D 2009 MOULINS D 707 - avenue Meunier
Article Français (suite)
.: Quand les cloches ne sonnent plus (traduit de l'américain) David, F. : Une petite flamme dans la nuit Dayre, V. : C'est la vie Lili Desarthe, A.: Je ne t'aime pas Paulus Farre, M. : Pourquoi pas Perle ?
Article 1
Analyste en génie informatique et réseaux 326n 5 ans II Responsable associatif 330 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Réflexologue 330t 3 ans Nadine Jedrey II Réflexologue 330t 3 ans Centre de réflexologie Mireille Meunier
Article Annexe I (suite)
Sassey 27 Eure Serez 27 Eure Suzay 27 Eure Le Thil 27 Eure Les Thilliers-en-Vexin 27 Eure Le Torpt 27 Eure Tourneville 27 Eure Toutainville 27 Eure La Trinité 27 Eure Le Val-David
LEGIARTI000045166922
21270478700010 PREY 21270497700017 ROUGEMONTIERS 21270539600019 SAINT-ETIENNE-SOUS-BAILLEUL 21270580000010 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE 21270624600015 SURVILLE 21270668300019 VAL-DAVID
Article Annexe II
1926 à 1984 ; Aciéries AUBERT et DUVAL : de 1984 à 1986 ; AUBERT et DUVAL-Aciérie des Ancizes : De 1986 à 1992 ; SA Centre Protection, usine de la Mathurette, 20, rue des dagneaux, BP 183,63203 Riom : de 1955 à 1988 ; Soma Europe-Transmissions/ Sog David
Article ANNEXE 3
758,31 1 758,31 Centre Val de Loire 1411 1411 410002141 410000657 EHPAD DE COINCES PA 19 843,52 19 843,52 Centre Val de Loire 1411 1411 410005193 410000913 EHPAD CLAUDE DE France PA 346,69 346,69 AURA 1422 1422 420781833 420000598 MR PIERRE MEUNIER