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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
68f864fc5d3e42c22e13ba09
21 octobre 2025
21 octobre 2025
BEISER ENVIRONNEMENT Formule exécutoire le : à : la SCP SCP ACG & ASSOCIES Me David PARISON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2025
Source officielle6ème Chambre
66878ce705d6f7f678d49226
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RENAUX représentée par son représentant légal sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ APPELANT S.A.S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00522_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Maison Camp David ne sont pas fondés.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fdd4515688fbfad48d04ee5
24 septembre 2018
24 septembre 2018
David Y... qui l'a reçu le 28 décembre 2009 en donation-partage de son père, M.
Source officielle1re chambre 1re section
5fdbcf577de6ffae6335f5ae
25 janvier 2019
25 janvier 2019
1ère section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 25 JANVIER 2019 N° RG 18/02881 AFFAIRE : SARL EXTENDED SOFTWARE XT SOFT société EXTENDED SOFTWARE XT SOFT C/ SARL de droit américain THE PARAGON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60327e42963afdb244d072bc
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Adresse 1] [Localité 3] Comparant, non assisté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d817
28 février 2011
28 février 2011
né le 25 Mars 1953 à SANGUEDO (PORTUGAL) ... 01200 ELOISE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Thierry PARISOT, avocat au barreau de l'AIN * * * * * * Date de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00524_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par suite, la société Maison Camp David n’est pas fondée à soutenir que c’est à tort que les premiers juges ont rejeté ces conclusions comme irrecevables.
Source officielle6e Chambre D
60365fe56fc25f015d6629ab
4 novembre 2015
4 novembre 2015
GUIDES D.AVEUGLES Fondation DES PETITS FRERES DES PAUVRES Fondation HOPITAUX DE PARIS - HOPITAUX DE FRANCE Association COMITE PERCE NEIGE Commune MAIRIE DE [Localité 3] Association ADAPEI 'LES PAPILLONS
Source officielleSociale A salle 3
65dd8b9eaf7bf00008e55648
26 janvier 2024
26 janvier 2024
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [X] [T] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me David
Source officielleSécurité sociale
615e0e5ac25a97f0381f555a
14 octobre 2014
14 octobre 2014
AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 13/09654 CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AIN-RHÔNE C/ SOS OXYGENE RHONE ALPES MP PARENTE DAVID) APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal
Source officielle2ème Chambre
65ab762436bfc00008d68e0f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65ab707336bfc00008d68b78
17 janvier 2024
17 janvier 2024
dans l'affaire, ENTRE : Madame [L] [W] née le 15 septembre 1971 à [Localité 7] (46) de nationalité française, chauffeur routier domiciliée : [Localité 4] [Localité 2] représentée par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b34a
6 juillet 2007
6 juillet 2007
.- 06750 VALDEROURE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Michelle PARACONE, avocat au barreau de GRASSE *- *- *- *- * COMPOSITION
Source officielleChambre 1-1
68ef2fb6e09691ce5f2b6ad8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Me David LAIK Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 20 Avril 2021 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 18/02828.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c469b
14 février 2017
14 février 2017
signé par Monsieur David PEYRON, président de chambre pour Monsieur Benjamin RAJBAUT, président, empêché, et par Madame Karine ABELKALON, greffier. *** E X P O S É D U L I T I G E MM
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02558_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le contrat précise les tarifs maxima à ne pas dépasser pour les activités balnéaires (transat/parasol et matelas/parasol).
Source officielle1ère chambre
6438f301a942a604f5e936e5
13 avril 2023
13 avril 2023
de la SELARL PARRACONE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS : Monsieur [R] [A] en qualité d'ayant droit de Me [V] [A] [Adresse 11] [Localité 2] Madame [P] [A] en qualité
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdc8152b3f149a4e0b32c85
20 novembre 2018
20 novembre 2018
CHARRIERE-BOURNAZEL, avocats au barreau de PARIS, toque C1357 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Octobre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur David
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a97a
20 juin 2017
20 juin 2017
Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.
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