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11 résultats pour « David RAMIREZ »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

Code inconnu

L'autorité administrative dispose, à compter de la même date, d'un délai d'un an pour restituer cette œuvre aux ayants droit de David Cender.

Article Annexe II

Code inconnu

Nobilis RGT Izaldur Byblos Isildur Neodur RGT Musclur Variétés de blé dur inscrites aux catalogues d'autres Etats membres : Alfaro Grazia Paprika Anco Marzio Ismur Portodur Athoris Kanakis Prospero Attila Kombo Provenzal Catervo Latinur Ramirez

Article 1

Code inconnu

1253, 144, 147 à 156 et 1009 ; - propriété d'Electricité de France : section C2, parcelles numéros 96 à 98, 1010, 1011, 1013 à 1015, 1018, 1020, 1252, 1255, 1257, 1260, 1262, 1265, 1268, 1270, 1441 et 1445 ; - propriété de la famille DUNAND Maurice - DAVID-VAUDEY

Article ANNEXE 5

Code inconnu

Saint-Exupéry ; - avenue Saint-Exupéry jusqu'aux limites des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 ; - limites Ouest des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 jusqu'à la rue Greuze ; - rue Greuze jusqu'à la rue Vincent ; - rue Vincent jusqu'à la rue David

Article 39 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 61

Code général des impôts, annexe II

Les prix Dan David pour les sciences, la technologie et les humanités ; l. Les prix " Breakthrough Prize " dans le domaine des sciences de la vie, des mathématiques et de la physique fondamentale ; m.

Article Annexe

Code inconnu

Hôtel de Maliverny, 33, rue Emeric-David, 13100 Aix-en-Provence. Marseille. Maison de l'avocat, 51, rue Grignan, 13006 Marseille.

Article 2

Code inconnu

marina du Roucas Blanc, située dans le périmètre formé par l'ensemble du bord de mer longeant la corniche du président Fitzgerald Kennedy, la promenade George Pompidou, entre l'extrémité du “ Nhow Hotel Marseille ” et le rond-point de la statue du David

Article Français (suite)

Code inconnu

.: Quand les cloches ne sonnent plus (traduit de l'américain) David, F. : Une petite flamme dans la nuit Dayre, V. : C'est la vie Lili Desarthe, A.: Je ne t'aime pas Paulus Farre, M. : Pourquoi pas Perle ?

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Sassey 27 Eure Serez 27 Eure Suzay 27 Eure Le Thil 27 Eure Les Thilliers-en-Vexin 27 Eure Le Torpt 27 Eure Tourneville 27 Eure Toutainville 27 Eure La Trinité 27 Eure Le Val-David

LEGIARTI000045166922

Code inconnu

21270478700010 PREY 21270497700017 ROUGEMONTIERS 21270539600019 SAINT-ETIENNE-SOUS-BAILLEUL 21270580000010 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE 21270624600015 SURVILLE 21270668300019 VAL-DAVID

Article Annexe II

Code inconnu

1926 à 1984 ; Aciéries AUBERT et DUVAL : de 1984 à 1986 ; AUBERT et DUVAL-Aciérie des Ancizes : De 1986 à 1992 ; SA Centre Protection, usine de la Mathurette, 20, rue des dagneaux, BP 183,63203 Riom : de 1955 à 1988 ; Soma Europe-Transmissions/ Sog David