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140 résultats pour « David ROGUET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6799c935d742d0b11d26bda5

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

N° RG 24/01427 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MGUL N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me David ROGUET AU

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

D STEEL GARAGE, ROGUET, David, Christian, Michel

SIREN 878344118Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

08/02/2022

Voir →

Créations

D STEEL GARAGE, ROGUET, David, Christian, Michel

SIREN 878344118GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

06/11/2019

Voir →

CA

1ere Chambre

60342fd4518e6d2179a48ba3

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

par Me SENN, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : Madame [B] [T] née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me David

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6902ff1d1e4ff47a82fa3441

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Me Maeva ROCHET ORDONNANCE JURIDICTIONNELLE DU MARDI 28 OCTOBRE 2025 Chambre civile section A Vu la procédure entre : S.C.

Source officielle
CA

1ere Chambre

6710aa53be64d7e510244fba

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LSC AVOCATS la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2262c2cdc6046d473937fa

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

représenté par Me Lilia BOUCHAIR, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : S.E.L.A.R.L. [1], ès qualité de liquidateur judiciaire de la SASU [2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me David

Source officielle
CA

Service des Référés

63bfb2f95e2fbe7c90043742

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

SPORTS 38 prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alban VILLECROZE, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me David

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

634f959bb5afe5adfff28ab8

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

exercice l'agence DELASTRE IMMOBILIER, [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Frédéric PIRAS de la SELARL PIRAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 704 Assisté de Me David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861df

Appel

30 avril 2002

30 avril 2002

Y... née le 22 Septembre 1934 à HOMBOURG HAUT (57470) de nationalité Française HLM "Bel Air" BT A - Appt 104 38150 ROUSSILLON représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86290

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

IMMOBILIER 13 rue Saint Joseph à Grenoble 11 et 13 rue d'Alembert 38000 GRENOBLE représentée par la SCP CALAS, avoué à la Cour assistée de Me Gilles MOURONVALLE, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par David

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

631c2ae5bd7923fcb00af975

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

de GRENOBLE sous le numéro 058 502 329 B, prise en la personne de son Président du Conseil d'administration, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me David

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864c1f231953a33f9365dc7

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° RG 23/03410 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L7CU N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY POLZELLA

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CA

Chambre Commerciale

642fb64ccece1704f5747627

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

N° RG 22/04215 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LS6X C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET

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CA

1ere Chambre

651d02ebfe8d588318c1adcd

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

RG 23/00904 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LXGP C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b55a676c5d9057df8009c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

RG 21/03033 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K6SK N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET

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CA

Chambre civile section B

69e9af5ccdc6046d4738151d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

syndic en exercice la société CABINET HEURTIER, SAS immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 383791274, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me David

Source officielle
CA

2ème Chambre

6788a3c905b7378c3f0c5294

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

son syndic l'agence [Adresse 10], Société par actions simplifiée au capital de 162 840,00 €, RCS n° 378336143 domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me David

Source officielle
CA

8ème chambre

635a2190c549ea05a7cd2c5c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

de nationalité française, demeurant ensemble [Adresse 2], Représentés par Me Frédéric PIRAS de la SELARL PIRAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 704 Ayant pour avocat plaidant Me David

Source officielle
CA

Service des Référés

659f963e3328fa00087a2540

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[Localité 2] METROPOLE HOCKEY 38 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me David ROGUET de la SELARL

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CA

Chambre civile section B

6a1fbc4ecdc6046d47e980bb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

NOMINAL CONCEPT, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentées par Me David ROGUET et Me Thomas BONZY de la

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CA

2ème Chambre

660e430a0740db0008fa92ff

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Andreolety immo, dont le siège social est [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me David

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