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83 résultats pour « Davidson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Délég.Premier Président

6274bb432799a9057d5dce86

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Les sociétés DAVIDSON EST, DAVIDSON MIDI-PYRÉNÉES, DAVIDSON OUEST, DAVIDSON PARIS, DAVIDSON RHÔNE-ALPES, DAVIDSON SI, DAVIDSON TECHNOLOGIES et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6285e1586a1876057df5d434

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

La SAS DAVIDSON EST est détenue à 80% par deux sociétés du groupe, la SAS DAVISON LJ et la SAS DAVIDSON CONSULTING et à 20% par [C] [R], la SARL DAVIDSON R&D et la SAS DAVIDSON CONSULTING ont conclu des

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd944e3cb41012bd52562bd

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

) - pour modification en trike des motos neuves Harley-Davidson de type Sporster ayant une récéption européenne n° e24*2002/24*0084*00 par W TEC EML Holland.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6285e1556a1876057df5d42e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[V] [P] est l'un des principaux dirigeants et actionnaires du groupe DAVIDSON, il est président de la SAS DAVIDSON NG, société tête de groupe, il est salarié de la SAS DAVIDSON CONSULTING.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6285e1576a1876057df5d432

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

La SAS DAVIDSON TECHNOLOGIES, créée en 2012, est intégralement détenue par la société DAVIDSON CONSULTING.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68f86837d7e432441d85bfa8

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[C] de rembourser à la société Davidson Aquitaine la somme de 18 632, 04 euros brut, - autorisé la société Davidson Aquitaine à suspendre le paiement de l'indemnité de non-concurrence, - ordonné à M

Source officielle
CA

Chambre 2 A

679334c154e6f046d26ca3fa

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[L] et le préjudice subi par la société Harley Davidson.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6285e15a6a1876057df5d438

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Suite à une réorganisation en 2020, la SAS DAVIDSON NG détient la totalité des actions de la SAS DAVIDSON CONSULTING, le groupe DAVIDSON est maintenant animé par la société tête de groupe DAVIDSON NG et

Source officielle
CA

6e chambre

64ba21f4354f98d9699d5023

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

En l'espèce, il est établi que la société Davidson Paris et la société Davidson consulting sont deux entités différentes mais ayant le même siège social, la même forme juridique, le même président, les

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6285e1566a1876057df5d430

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

à DAVIDSON OUEST.

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

6274bb422799a9057d5dce84

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

A l'audience du 3 mars 2022, la société DAVIDSON PARIS et M.

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

6274bb422799a9057d5dce82

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

La société DAVIDSON EST réalise pour le compte des sociétés DAVIDSON CONSULTING et DAVIDSON R&D des projets et missions confiés par les clients de ces dernières, la société DAVIDSON EST étant rémunérée

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

6274bb412799a9057d5dce80

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

A l'audience du 3 mars 2022, la société DAVIDSON OUEST et M.

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

6274bb402799a9057d5dce7c

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

A l'audience du 3 mars 2022, la société DAVIDSON TECHNOLOGIES et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935e2

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

La SCI Davidsson International a relevé appel de ce jugement dont elle poursuit l'infirmation.

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

6274bb402799a9057d5dce7a

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Le capital de la société DAVIDSON SI est détenu par la société DAVIDSON PARIS, elle même détenue par la société DAVIDSON CONSULTING.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6285e1596a1876057df5d436

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Suite à une réorganisation en 2020, la SAS DAVIDSON NG détient la totalité des actions de la SAS DAVIDSON CONSULTING, le groupe DAVIDSON est maintenant animé par la société tête de groupe DAVIDSON NG et

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CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8ace1

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

X... lui resteront acquises et a condamné la SCI DAVIDSSON INTERNATIONAL à payer à M.

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CA

Délég.Premier Président

6274bb412799a9057d5dce7e

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

A l'audience du 3 mars 2022, la société DAVIDSON MIDI PYRENEES et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60358782fdb966ac7a0e841f

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 14/09749 [J] C/ société DAVIDSON RHONE ALPES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 27 Novembre

Source officielle

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