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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabb7603bf88a1884719
17 octobre 2024
17 octobre 2024
la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Delphine Nowak, avocat au barreau de Lille, avocat constitué aux lieu et place de Me Debosque
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01995_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
B A, représenté par Me Bertrand Debosque a demandé à la cour d'ordonner l'exécution de l'arrêt n° 18DA02657 rendu le 2 avril 2020 par la cour administrative d'appel de Douai.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01996_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
A C, représenté par Me Bertrand Debosque, a demandé à la cour d'assurer l'exécution de l'arrêt n° 18DA02658 rendu le 2 avril 2020 par la cour administrative d'appel de Douai.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdb028a72f6ff96bba48ef9
25 avril 2019
25 avril 2019
au barreau de Paris INTIMÉE Selas [Z] Lamaze Rasle & Associes Lille représentée par son président, Monsieur [W] [Z] domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 2] Représentée par Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd8994d
27 septembre 2007
27 septembre 2007
VERZEKERINGEN, ayant son siège social Waaistraat 6 - Boîte Postale 229 3000 LOUVAIN (Belgique) représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par Maîte QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Maître Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949f1
27 août 2020
27 août 2020
Ayant pour avocat postulant Me Andréanne SACAZE, membre de la SELARL Andréanne SACAZE, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Bertrand DEBOSQUE, membre de la SCP Bignon Lebray Avocat ,
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd8994e
27 septembre 2007
27 septembre 2007
social Waaistraat 6 - Boîte Postale 229 3333 LOUVAIN (BELGIQUE) représentée par son représentant légal Représentée par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Maître Vincent DRAIN du cabinet Bertrand
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60325845c45d6d8d9b012b6f
22 février 2018
22 février 2018
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Laurence DEFONTAINE de la SCP BIGNON LEBRAY, avocate au barreau de PARIS, toque : P0370 Ayant pour avocat plaidant Maître Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89909
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Pierre X... ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Présent et assisté de Me Bertrand DEBOSQUE (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Richard Z... - Commissaire à l'exécution du plan de Société APPRETS
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89985
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Pierre X... ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Présent et assisté de Me Bertrand DEBOSQUE (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Richard Z...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60322f5d7780656614a703b9
29 mars 2018
29 mars 2018
légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me François Deleforge, membre de la SCP François Deleforge & Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai assistée de Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85627
6 février 2001
6 février 2001
ARRET DU 06 FEVRIER 2001 ----------------------- 99/01438 ----------------------- SCEA DOMAINE DE FERRIERE C/ Bertrand X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873bb
28 juin 2004
28 juin 2004
Numéro /04 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 28/06/04 Dossier : 02/03416 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par l'activité médicale ou para-médicale Affaire : Bertrand
Source officielle4ème Chambre Section 3
6867638fa9510a2e90cf2516
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BERTRAND, greffière EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
L0301c/DEFENDEURS
65a62c77448a370008a720dc
15 janvier 2024
15 janvier 2024
A l'audience, les sociétés BCM et BL maintiennent leurs demandes, tant en ce qui concerne les honoraires qu'en ce qui concernent les frais et débours.
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
K0043 substitué par Me BOUREAUc/DEFENDEURS
65a62c88448a370008a720e1
15 janvier 2024
15 janvier 2024
22/15469 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGK7E Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Juin 2022 Cour d'Appel de PARIS - RG n° 21/21417 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, BERTRAND
Source officielle2e chambre civile
627df8f20d41e0057d43e4b8
12 mai 2022
12 mai 2022
barreau de TOULOUSE, avocat plaidant INTIME : Monsieur [G] [L] né le 22 Septembre 1960 à [Localité 5] (30) (30) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Denis BERTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Bertrand K..., Mme Brigitte L... épouse M..., Mme Caroline N... épouse O..., Mme Chantal P... épouse Q..., M. Christian E..., M. Christophe M..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a630
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,
Source officielle15e Chambre A
615e0da0c25a97f0381f4e61
27 février 2015
27 février 2015
EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT DE DESISTEMENT DU 27 FEVRIER 2015 N° 2015/154 Rôle N° 14/09724 [E] [I] C/ [W] [Q] SARL MEGARON SARL ANDERSEN REAL ESTATE SCP BERTRAND
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