végétaux sur des surfaces chaudes du compartiment moteur, - que l'expert judiciaire a conclu que la cause du départ de feu était due à l'accumulation de débris végétaux au niveau du turbo ou à proximité

comprenant, notamment, des débris de plaques de fibrociment comportant de l'amiante.

du refus opposé par le directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de son dossier médical personnel détenu par l'hôpital universitaire Robert-Debré

à une telle vitesse a les mêmes capacités et la même distance de freinage qu'un véhicule non débridé qui circulerait à la même vitesse.

Il expose par ailleurs que le boîtier du filtre à air contient de nombreux débris organiques et que la mousse insonorisante est rongée.

[P] [G] travaillait, une palette de bouteilles a été renversée ; en ramassant les débris, M. [P] [G] a été victime d'un accident du travail. Le 2 juillet 2019, le médecin du travail a déclaré M.

[P] [H] en enlèvement de l'Algéco, de la clôture avec portail, des bouteilles de gaz et des débris, de la boîte aux lettres et en démolition de la maison d'habitation, aire de stationnement et de circulation

C, au déchirage du bateau " Solvay 79 " et à l'évacuation des débris du domaine public fluvial.

opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l’intégralité de son dossier médical de grande prématurée, détenu par l’hôpital Robert Debré

L'affirmation de la bailleresse selon laquelle ces débris ont été déposés par le preneur n'est justifiée par rien, hormis le conflit pérenne entre les parties.

L'origine de l'incendie a été identifiée par l'expert comme l'inflammation de débris végétaux sur les points chauds du moteur, ce qui n'est pas contesté par les parties.

B, au déchirage du bateau " Lioba " et à l'évacuation des débris du domaine public fluvial.

directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication du dossier médical de sa fille, Mademoiselle XXX XXX, décédée à l'âge de 17 ans en 2005 à l'hôpital Robert Debré

Il ajoute qu'il a dû procéder lui-même à l'enlèvement des débris et gravois.

* condamné la SEI ARL DEBOIS HELOUET aux dépens.

lui permettant de conclure à une destruction par choc mécanique avant l'incendie ; que l'expert consulté par l'appelante critique les conclusions de M [B], mais il admet que la forme des débris de verre

de verre dont l'un est resté dans l'arcade sourcilière ; Attendu que la critique des appelants relatives au défaut de preuve que ces débris proviennent d'une bouteille de cidre vendu par la Société

de verre dont l'un est resté dans l'arcade sourcilière ; Attendu que la critique des appelants relatives au défaut de preuve que ces débris proviennent d'une bouteille de cidre vendu par la Société