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4 154 résultats pour « Deck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd95a2ee4110c4451a8c274

Appel

19 février 2020

19 février 2020

De plus, son architecture, sa décoration et ses aménagements extérieurs ont été particulièrement soignés.

Source officielle

Page 1 sur 208

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CA

2ème Chambre

5fd946141af87d2d366513b2

Appel

6 mars 2020

6 mars 2020

- **Prescription** : La cour infirme le jugement en déclarant la créance **non prescrite**, car l’interruption de prescription par la dénonciation des hypothèques judiciaires (19 avril 2011) a relancé

Résumé IA — à vérifier
CA

1ere Chambre Section 1

69e9a84fcdc6046d473756b3

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

la Sarl Décor Isolation de ses plus amples demandes.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69fd84ddcdc6046d4704d679

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

AD DECO C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a17d8f9cdc6046d473199d0

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

- CONDAMNER la SASU [M] DECO aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a192eb4cdc6046d4754ced7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

STORE DECORATION C/ S.A.S. BLIK AGENCY S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fca814227901e70f6093a2d

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le n° 453 400 822 depuis le 6 mai 2004, exerçait une activité de meubles par internet d'objets de la maison et d'accessoires de décoration

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fca287d7c58b0766662d549

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

O... a été embauché suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 19 mai 2010, à effet au 1er juin 2010, en qualité de «Desk Head», par la société Aurel BCG.

Source officielle
CA

8ème chambre

5fca6eb128b54059eaa7f02d

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

. **** Le groupe U 10 est spécialisé dans le secteur de la distribution sur le marché de la décoration et de l'équipement de la maison.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a210aedcdc6046d47092dce

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Enfin, elle a une activité de conseil aux entreprises dans le domaine de la mode, la décoration, le design, l'art ou tout autre domaine.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fda6494efe3e3ad8d588bfe

Appel

5 juillet 2019

5 juillet 2019

La société Maisons du Monde France exploite des magasins de décoration et d'ameublement depuis 1996.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd9960a73043a87d39cef47

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

[X] à verser à la société PUBLIMAG DECO la somme de 400 € au titre de l'article 700 du CPC, - Débouté la société PUBLIMAG DECO du surplus de ses demandes reconventionnelles, - Mis les entiers dépens

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167d95cdc6046d4710b6a2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

EXPOSÉ DU LITIGE : Les époux [L] ont confié à la société Décors et Maisons JC Blemon (Blemon) des travaux de rénovation de leur maison pour un prix de 93 430,56 euros TTC.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69fd7000cdc6046d47022ca8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Il s'en déduit que le jugement doit être confirmé en ce qu'il dispose que la société Azra Décoration doit répondre de l'incendie du 13 avril 2022, avec toutes conséquences de droit.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd94ec84c3497375a8c7bae

Appel

27 février 2020

27 février 2020

(dite société LCAD) , dont la gérante est Mme [W] [N], a pour objet le négoce, l'import et l'export de meubles neufs et anciens, d'objets d'art et de décoration.

Source officielle
CA

6e chambre

5fca70c9db0e5e5c7f03211f

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

Prétentions de la SASU Deca Propreté IDF, intimée Par conclusions adressées par voie électronique le 29 octobre 2019, la SASU Deca Propreté IDF demande à la cour d'appel de': à titre principal,

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff89dcdc6046d478a3685

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SOGESMI Copie exécutoire le 21 mai 2026 à Me GOMES Me [Localité 1]-DECLE DB/MEC/FG/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946b4

Appel

20 février 2019

20 février 2019

Deca, en qualité de conseiller vente coefficient 120, département secteur 2 peinture décoration, statut employé, suivant contrat de travail à durée indéterminée à effet du 6 août 2009.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT00408_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

Par un mémoire, enregistré le 28 février 2024, la SCI Le Deck déclare se désister de sa requête.

Source officielle
CA

6ème Chambre

66878ce605d6f7f678d4921a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BAUCENTER DECKER-RIES Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle