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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
69739749cdc6046d476f5662
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX Intimés, D'AUTRE PART, Vu les articles 384, 385, 394 à 405 et 941 du Code de Procédure Civile, Vu les conclusions de désistement
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0717d0451e8318d0eca9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, [Adresse 1] [Adresse 9] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Delphine CHANUT, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [K] [D] épouse [W] SCP DELAVALLADE-RAIMBAULT, société d'avocats [Adresse
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00989_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2024, la société La Ferme du Pezet, représentée par Me Delavallade, conclut au rejet de la requête, à ce qu’il lui soit alloué le bénéfice de l’aide
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7J-OOF6 S.C.I. CEFALAc/S.A
6978708dcdc6046d47d74685
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[I], co-gérant, et la société Delavallade-Raimbault, pour les locaux sis [Adresse 1], - le témoignage de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6364bb57e405357f749ea947
3 novembre 2022
3 novembre 2022
ALLIANZ IARD agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT,
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6352c51457d0f882db55
27 avril 2023
27 avril 2023
Représentés par Me Valérie CHAUVE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [W] [R] né le 19 Juin 1960 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Xavier DELAVALLADE
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
EURATL ANTIQUEc/DGFP - POLE D'EVALUATION DOMANIALE
68676a2eae73470041cef893
3 juillet 2025
3 juillet 2025
opposant : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT (EPA) [Localité 8] EURATLANTIQUE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] représenté par Me Xavier DELAVALLADE
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
EURATLANTIQUEc/DGFP - POLE D'EVALUATION DOMANIALE
68676a2fae73470041cef897
3 juillet 2025
3 juillet 2025
opposant : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT (EPA) [Localité 8] EURATLANTIQUE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] représenté par Me Xavier DELAVALLADE
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8dc
28 mars 2008
28 mars 2008
. - PARTIE INTERVENANTE Société AXA FRANCE IARD, Domiciliée ..., Intimée, Absente, représentée par maître ANDRE loco maître DELAVALLADE, avocat au barreau de BORDEAUX.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MOB6 S.A.S. CAMPING DE LA DUNEc/S.A
62c67bd2ca9bf263790306ae
6 juillet 2022
6 juillet 2022
CAMPING DE LA DUNE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df77b0d41e0057d43e23f
12 mai 2022
12 mai 2022
avocat au barreau de BORDEAUX S.A.R.L. [5] prise en la personne de son représentant légal domiciié en cette qualité au siège social [Adresse 2] rerpésentée par Me ADDICHANE substituant Me Xavier DELAVALLADE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ab250cba731fad7dd353d0
31 juillet 2024
31 juillet 2024
ALLIANZ IARD demeurant [Adresse 1] Appelante dans l'affaire N° RG 23/04756 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NPED, Représentée par Me Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
EURATLANTIQUEc/DGFP - POLE D'EVALUATION DOMANIALE
68676a2fae73470041cef895
3 juillet 2025
3 juillet 2025
opposant : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT (EPA) [Localité 6] EURATLANTIQUE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] représenté par Me Xavier DELAVALLADE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a30d2e3e3b1864ce217c
31 juillet 2024
31 juillet 2024
ALLIANZ IARD demeurant [Adresse 1] Appelante dans l'affaire N° RG 23/04756 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NPED, Représentée par Me Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau
Source officielle19e chambre
6031e10da34bcbb4b056b7b6
13 juin 2018
13 juin 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 19e chambre ARRET N° contradictoire DU 13 JUIN 2018 N° RG 15/02619 AFFAIRE : SAS DELAVAL, venant aux droits de la SAS DELAVAL
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6610e5e074ef9f00086f6468
5 avril 2024
5 avril 2024
immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 500 644 489 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Clément RAIMBAULT de la SCP DELAVALLADE
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8db
28 mars 2008
28 mars 2008
Fostenou et FANDOS Aurore, De nationalité espagnole, Retraité, Demeurant ..., Libre, Jamais condamné, Appelant et intimé, cité à personne, Absent, représenté par maître ANDRE loco maître DELAVALLADE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a1895b6604a26aae8995
4 juillet 2024
4 juillet 2024
d'appel en date du 04 juin 2024, D'UNE PART, ET : Monsieur [S] [G] né le 23 Février 1954 à [Localité 4] (81) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Xavier DELAVALLADE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fb6d821fc8a3c656d4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CEFALA [Adresse 2] Représentée par Me Clément RAIMBAULT de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement (R.G. 22/00487) rendu le 17 avril 2025 par le TJ
Source officielleChambre 4-3
68df5f1338ac3a658931ddb9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vu l'absence d'observations de Me DELAVAUD et de l'intimée.
Source officiellePage 1 sur 11