La société SOTRAFRET s'est substitué la société des TRANSPORTS DENIAU (société DENIAU).

est de droit, - condamné la société Deniau à payer à M.

N° RG 15/02146 - N° Portalis DBVM-V-B67-H7LP N° Minute : AD Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE

DAUPHIMMO [Adresse 4] [Localité 32] Représentée par Me Ronald LOCATELLI de la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE S.C.I.

La désorganisation comportementale persiste : par exemple le patient se dénude régulièrement sans motif.

C/ SARL BCI CONSTRUCTION APPELANTE : SARL DENTAND - D.S.M.

° RG 23/02727 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L47D N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY la SELARL DENIAU

BOUREAU Pascale demeurant: 44 Rue Saint Jean 69005 LYON Aide Juridictionnelle 100 % du 25/01/2001 Avocat: Maître BOVIER (TOQUE 704) APPELANTE - ---------------SCP AGUIRAUD-NOUVELLET MONSIEUR DENILAULER

Portalis DBVM-V-B7E-KPYR N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud LEVY-SOUSSAN la SELARL DENIAU

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 mars 2021, Mme B, représentée par Me Deniau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 12 janvier

Le 15 janvier 2004 la société AUTAJON l' a invitée à reprendre son poste de réceptionneuse à temps plein et lui a proposé un poste de dépiauteuse à mi- temps. Madame X... a refusé.

A..., représentée par la SELARL Cadrajuris agissant par Me Deniau, a demandé à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2302081 du 17 janvier 2025 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d’annuler

- fixer au passif de cette même société sa créance à hauteur de 2 291 338 francs pacifiques à titre de remboursement des frais de réalisation d'une étanchéité de sauvegarde de la partie de toiture dénudée

The Claimant's claim to declare that the Respondent abused of its right to non-renew the Distribution Agreement is denied; 2.

COUR D'APPEL DE CAEN 1ère Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 23/01809 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HIBI Affaire : Monsieur [A] [D] représenté et assisté de Me Bertrand DENIAUD,

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 18 mai, 27 septembre et 2 décembre 2021, C d'énergie 61, représenté par Me Deniaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce

Notification par LRAR aux parties le Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2023 Audience tenue par Madame DELNAUD

LRAR aux parties le Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 05 SEPTEMBRE 2023 Audience tenue par Madame DELNAUD