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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6162a31e36ab09eb9a2fd7a7
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Localité 8] Monsieur [F] [H] [Adresse 4] [Localité 10] Représentés par : Me Jean-Loup PEYTAVI (avocat au barreau de PARIS, toque : B1106) assistés de : Me Eric-Olivier BLUMENTAL substituant Me Denis
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890eb
17 novembre 2006
17 novembre 2006
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 17 NOVEMBRE 2006 Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST DENIS en date du 30 JUIN 2005 (rg no 04/1008) suivant
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923dd
24 février 2015
24 février 2015
Société RAYNAL ET ROQUELAURE En la personne de son représentant légaL CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT-ET-GARONNE ARRÊT no81 Prononcé à l'audience publique du vingt-quatre février deux
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fda21efb7924c6675e4e002
24 septembre 2019
24 septembre 2019
Localité 20] 15ème Demeurant [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 15] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assisté de Me RAYNAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4a6
24 janvier 2011
24 janvier 2011
.-87250 BESSINES-SUR-GARTEMPE représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Hubert-Antoine DASSE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me RAYNAL, avocat.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af64f2b6c6260008b52eff
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Le certificat médical du 12 avril 2000 mentionnait : « Fracture de la tête radiale droite. Luxation postérieure du coude droit.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
696a2465cdc6046d478337ad
15 janvier 2026
15 janvier 2026
MOISAN ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocats plaidants Maîtres Michel JOCKEY et Marie HINDRÉ du cabinet ADVANT ALTANA, avocats au barreau de PARIS, toque : R021 RAYNAL
Source officielle1re Chambre A
61628ccd293034a8c342f6e0
29 janvier 2013
29 janvier 2013
[Date naissance 1] 1968 à [Localité 7] (ESSONNE) ([Localité 7]), demeurant [Adresse 9] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Vincent RAMPAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab33
4 mars 2008
4 mars 2008
En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 29 Janvier 2008 sans opposition des parties devant Madame RAYNAL-BOUCHÉ
Source officielleChambre sociale
6316e7796464464f130f5ebb
1 septembre 2022
1 septembre 2022
:P.B ARRÊT N° ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-DENIS en date du 23 Avril 2021, rg n° COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE
Source officielleChambre sociale
69732433cdc6046d47647343
22 janvier 2026
22 janvier 2026
:AA ARRÊT N° ORIGINE :JUGEMENT du Pole social du TJ de SAINT-DENIS DE LA REUNION en date du 28 Mai 2024, rg n° 23/00809 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de81676b73dd81b973bc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Lorsque ce dernier barème ne comporte pas de référence à la lésion considérée, il est fait application du barème indicatif d'invalidité en matière d'accidents du travail.
Source officielle2ème CH - Section 1
67ef6af466129746fdd69c8f
3 avril 2025
3 avril 2025
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Février 2025, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, greffier présent à l'appel des
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00521_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A ; - les observations de Me Moreau pour l'Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis ; - et les observations de M. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b03
7 octobre 2014
7 octobre 2014
PLP/ iB commandement de payer Grosse délivrée à Maître RAYNAL et maître CHARTIER, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 OCTOBRE 2014 --- = = = oOo = =
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd5
2 décembre 2003
2 décembre 2003
créance de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du GARD, condamne Alain Y... à porter et payer à Jean Marc X... les sommes suivantes, avec intérêts au taux légal à compter du présent jugement, en deniers
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162d67aa2a5768a176c561b
10 septembre 2012
10 septembre 2012
La demande faite au titre de la discrimination syndicale et raciale doit être écartée et le jugement confirmé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f1
11 janvier 2008
11 janvier 2008
J'ai déclaré ceci : « N'y aurait-il eu qu'une seule personne déportée pour des raisons raciales ou religieuses, la crime contre l'humanité aurait existé. » ", -dit que cette réponse devra être diffusée
Source officielle9e Chambre B
61626b87e62f7c490f224e4b
20 juin 2013
20 juin 2013
De ce chef, il sera alloué au salarié les sommes de 113,53€ et de 11, 35€ d'incidence congés payés, étant précisé que la condamnation est prononcée en deniers et quittances.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9c1
19 février 2008
19 février 2008
l'affaire, en présence de Monsieur MOUCHARD, Conseiller, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ
Source officiellePage 1 sur 8
RAYNAL, Denis Daniel
24/02/2023
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LES AMIS DU PLAISANCE, AU SOIF QUI PEUT, RAYNAL, Stéphane, Denis
21/02/2020
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MEDARD DIT DELAPORTE, Raynald, Rémy, Denis
13/06/2019
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CARON, Raynald, Denis
18/07/2017
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BACQ' DECO, MEDARD DIT DELAPORTE, Raynald, Rémy, Denis
04/10/2016
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