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1 599 résultats pour « Derudet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

67cbde67e543846c04847e93

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

La société Derudeder a émis des factures relatives à cinq importations réalisées pour le compte de la société Keli à hauteur de 23 744,06 euros.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

651fa545c601f083189916ad

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La société Derudim représentée par son président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b863

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Société CALZATURIFICIO BRUNATE SPA C/ SARL DERIVET PROMOTION Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 31 Janvier 2008 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 31 JANVIER 2008

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

62c7c9aacb8dca058e3e7980

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[V] de sa demande de prime de vacances, condamné la société DEROUET LONGUET à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a113567cdc6046d47a60232

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

N° RG 26/01954 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KIKF COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 22 MAI 2026 Magali DEGUETTE Conseillère à la cour d'appel de Rouen

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6789f8ad482fcecad732ff89

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[M] [U], prise en la personne de Me [U], mandataire à la liquidation judiciaire de la SARL DEROUET-LONGUET [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

69ef1757cdc6046d47af8d67

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

N° RG 26/01521 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHP2 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 20 AVRIL 2026 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen,

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a11356bcdc6046d47a60319

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

N° RG 26/01953 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KIKD COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 22 MAI 2026 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen, spécialement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88cc7

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

SAM SCP, Office Notarial - Impasse Carnot - 62600 BERCK, non présent Ayant pour avocat Me DEROUET, 1 Boulevard Mariette - Rés. Félix ADAM - 62200 BOULOGNE SUR MER Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64995aa6a2f06030d2732

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

En février 2015, la SAS Deret e.QLS est devenue la société Deret E. Commerce. Par avenant à son contrat de travail M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890fb

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

B / La SA DERET TRANSPORTEUR et la SaRL DERET LOCATION Il est sollicité la confirmation du jugement hormis en ce qu'il a débouté la société DERET LOCATION de sa demande en remboursement des frais de

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02218_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01147_20230802

Admin. Appel

2 août 2023

2 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01584_20230802

Admin. Appel

2 août 2023

2 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a152afacdc6046d47f25e52

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

N° RG 26/01964 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KIKQ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 MAI 2026 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen,

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

64101eec980e61fb026a9c3b

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

greffier ; APPELANT : Monsieur [N] [P] né le 25 Août 1947 à [Localité 6] SAO Revivre [Adresse 3] [Localité 1] comparant en visio conférence pour l'audition, assisté de Me Loïc-clément DEROUET

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01933_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02427_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT03145_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00114_20221228

Admin. Appel

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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