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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
67cbde67e543846c04847e93
18 avril 2024
La société Derudeder a émis des factures relatives à cinq importations réalisées pour le compte de la société Keli à hauteur de 23 744,06 euros.
CHAMBRE 8 SECTION 2
651fa545c601f083189916ad
5 octobre 2023
La société Derudim représentée par son président M.
Cour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b863
31 janvier 2008
Société CALZATURIFICIO BRUNATE SPA C/ SARL DERIVET PROMOTION Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 31 Janvier 2008 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 31 JANVIER 2008
Chambre sociale section 1
62c7c9aacb8dca058e3e7980
7 juillet 2022
[V] de sa demande de prime de vacances, condamné la société DEROUET LONGUET à payer à M.
Chambre des Etrangers
6a113567cdc6046d47a60232
22 mai 2026
N° RG 26/01954 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KIKF COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 22 MAI 2026 Magali DEGUETTE Conseillère à la cour d'appel de Rouen
2ème Chambre civile
6789f8ad482fcecad732ff89
16 janvier 2025
[M] [U], prise en la personne de Me [U], mandataire à la liquidation judiciaire de la SARL DEROUET-LONGUET [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée
69ef1757cdc6046d47af8d67
20 avril 2026
N° RG 26/01521 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHP2 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 20 AVRIL 2026 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen,
6a11356bcdc6046d47a60319
N° RG 26/01953 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KIKD COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 22 MAI 2026 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen, spécialement
6253c99dbd3db21cbdd88cc7
7 mars 2006
SAM SCP, Office Notarial - Impasse Carnot - 62600 BERCK, non présent Ayant pour avocat Me DEROUET, 1 Boulevard Mariette - Rés. Félix ADAM - 62200 BOULOGNE SUR MER Y...
Chambre Sociale
62d64995aa6a2f06030d2732
26 avril 2022
En février 2015, la SAS Deret e.QLS est devenue la société Deret E. Commerce. Par avenant à son contrat de travail M.
6253c9b2bd3db21cbdd890fb
25 janvier 2007
B / La SA DERET TRANSPORTEUR et la SaRL DERET LOCATION Il est sollicité la confirmation du jugement hormis en ce qu'il a débouté la société DERET LOCATION de sa demande en remboursement des frais de
2ème Chambre
DCA_21NT02218_20221209
9 décembre 2022
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22NT01147_20230802
2 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22NT01584_20230802
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
6a152afacdc6046d47f25e52
23 mai 2026
N° RG 26/01964 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KIKQ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 MAI 2026 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen,
Recours Soins psychiatriq
64101eec980e61fb026a9c3b
2 novembre 2022
greffier ; APPELANT : Monsieur [N] [P] né le 25 Août 1947 à [Localité 6] SAO Revivre [Adresse 3] [Localité 1] comparant en visio conférence pour l'audition, assisté de Me Loïc-clément DEROUET
DCA_23NT01933_20241206
6 décembre 2024
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les conclusions de M.
DCA_24NT02427_20251219
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24NT03145_20260311
11 mars 2026
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
DCA_21NT00114_20221228
28 décembre 2022
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