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1 907 résultats pour « Deruel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

68008c7fecbbb650faffb029

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[Adresse 1] [Localité 4] non constitué COMPOSITION DE LA COUR : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, présidente de chambre Mme Magali DEGUETTE

Source officielle

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Annonces BODACC559 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LASSALE DERUELLE EURL

SIREN 534834585Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/06/2026

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Radiations

DERUELLE, Florian, Nicolas, Christophe, DERUELLE

SIREN 952392819Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VERONIQUE DERUELLE SARL

SIREN 450953849Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/06/2026

Voir →

Créations

DERUEL, Reynald, Gary

SIREN 890544208Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

31/05/2026

Voir →

Créations

MOISSON-DERUELLE, Aurélien, Robert

SIREN 105299820Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

26/05/2026

Voir →

CA

12e chambre

5fd940f61c0e822756a68b81

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

L'objet du litige entre les parties porte sur la jouissance de la cour située derrière le bâtiment.

Source officielle
CA

3e chambre

5fdb1313ff3434a7aa7e1bca

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

Réaux ne pouvait pas déceler l'existence de ce défaut et doit donc être exonérée de sa responsabilité du fait de ce produit défectueux, - rejeté en conséquence l'ensemble des demandes de Mme [P] et de

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00186_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Cabinet Derelle venant aux droits de la SAS Cabinet Derelle Lourdes a demandé au tribunal administratif de Pau de prononcer la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de DERREL CLYDE X..., appelantc/DRUCILLIA JOSEPHA A

6253cd92bd3db21cbdd93b4c

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

DERREL CLYDE X... Représentant : Me Gérard GERMANI de la SCP GERMANI GERARD, avocat au barreau de GRASSE Appelant Mme DRUCILLIA JOSEPHA A... épouse X...

Source officielle
CA

2e chambre civile

62f5ed776cb05105d4b7e61c

Appel

11 août 2022

11 août 2022

SAS MONTE-BACCO GROUP, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 522 426 931, représentée par Madame [R] [S], sa Présidente en exercice [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Philippe DESRUELLES

Source officielle
CA

Chambre 1 A

686dfcb52abc72c5727a0303

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

et DEKUPLE INGENIERIE MARKETING B2B (SIRET [Localité 5] n°432 193 233 ) appartiennent toutes deux au groupe DEKUPLE INGENIERIE MARKETING. '' Selon assignation délivrée le 13 septembre 2023, la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd8652c

Appel

20 janvier 2003

20 janvier 2003

DEMBELE, Abderamane TRAORE.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154697

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

enregistré à son secrétariat le 30 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de consultation des documents d'archives concernant les évènements qui se sont déroulés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd8752b

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

ARRET : CONTRADICTOIRE prononcé en audience publique le SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE CINQ par M Gérard DELTEL, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cca2

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

et le mettant en demeure d'avoir à s'acquitter de sa quote-part de frais de gestion et d'investissement, soit la somme de 115 150 €, ainsi qu'une attestation sur le montant de la dette de la société Derel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890d9

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me SOREL, avocat INTIMEE : CAISSE D'EPARGNE ET DE PROVOYANCE RHONE-ALPES LYON représentée par ses dirigeants légaux 42 boulevard Eugène Deruelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff664cdc6046d4789f567

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[V] [P] né le 23 Septembre 1983 à [Localité 4], demeurant [Adresse 7] ETATS UNIS D'AMERIQUE Représentés par la SELARL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Eric DEUBEL, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69f2eb34cdc6046d470d1cce

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

devra intervenir dans un délai de 30 mois à compter de la décision'; Rappelé que le liquidateur tient informé au moins tous les trois mois le juge-commissaire, le débiteur et le ministère public du déroulement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8caa8

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

née le 8 Septembre 1933 à CORNEILHAN (34490) de nationalité française ... 34490 CORNEILHAN représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de la SCP GUIGUES-ALBARET-MOLES-DESRUELLES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

644229f2d2fa6fd0f80404c8

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Aux termes de leurs conclusions en défense soutenues oralement à l'audience, la SCI des Demueyes, la SCI [Adresse 6], M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a88

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

ARRET : CONTRADICTOIRE prononcé en audience publique le SIX DECEMBRE DEUX MILLE CINQ par M Gérard DELTEL, Président.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165099

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

enregistré à son secrétariat le 4 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vaux-sur-Seine à sa demande de copie du compte rendu de la séance publique du conseil municipal qui s'est déroulée

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151115

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

secrétariat le 10 mars 2015, à la suite du refus opposé par le préfet des Bouches-du-Rhône à sa demande de communication des procès-verbaux des séances de la commission d'attribution de logements au cours desquelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a89

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

ARRET : CONTRADICTOIRE prononcé en audience publique le SIX DECEMBRE DEUX MILLE CINQ par M Gérard DELTEL, Président.

Source officielle