Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
69d5ebf7cdc6046d477bda08
7 avril 2026
7 avril 2026
Représentant : Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Anthony BABILLON de la SELARL ANTHONY BABILLON AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle3ème chambre A
67ff39cf303a1b38839f7d81
15 avril 2025
15 avril 2025
INCOMM Représentant : Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielle3ème chambre A
6a16807dcdc6046d47112227
26 mai 2026
26 mai 2026
INCOMM Représentant : Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
69fd71afcdc6046d47026ab2
7 mai 2026
7 mai 2026
ABACA Représentée par Maître Anthony FERRANDON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Timbre fiscal acquitté APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d7a
5 décembre 2013
5 décembre 2013
aéronautique défense industrie (la société Deshors).
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc67985d82da296f827
3 avril 2025
3 avril 2025
Par actes d'huissier du 21 juin 2018, la SCI Delbos a fait assigner M.
Source officielle2ème Chambre civile
63d379b8d1bc2605de4b47a1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
du préjudice matériel ; - condamné la SCI Delbos à verser à Mme [O] la somme de 7.350 euros au titre de la réduction de loyer ; - condamné la SCI Delbos à verser à Mme [O] la sormne de 3.000 euros au
Source officielle2 e chambre civile
671b35672edfb0b58c05ebbf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
2021, - condamné la SCI Desbois à verser à la SAS ATS Ambulance Taxi la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SCI Desbois aux entiers dépens comprenant
Source officielle1ère Chambre
60369df600dbfc402c449ec6
22 septembre 2015
22 septembre 2015
[P] [D] à verser à la société DESO 29 la somme de 1.500 € et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84aef
30 avril 1998
30 avril 1998
DESHORS CONSTRUCTIONS MECANIQUES -DESHORS- contre un jugement rendu le 20 juillet 1995 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE, un arrêt de cette chambre du 15 février 1996, auquel la Cour se réfère expressément
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923e5
12 mai 2015
12 mai 2015
La société Desmos Services dont le siège social est situé au Mans, emploie un effectif de plus de 10 salariés.
Source officielle1ère chambre civile A
680b1a632364a383b7747574
24 avril 2025
24 avril 2025
[J] [N] [O] [Y] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1726 MME [P] [E] [X] [
Source officielle3ème chambre A
635b71eeb201587f74be02fc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 27 Octobre 2022 APPELANTE : Société INCOMM [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Florian DESBOS
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00434_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de l'EURL Desto-K est rejetée.
Source officielle1ère chambre civile B
68676891dd25744ff781d47f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
naissance 4] 1966 à [Localité 13] (69) [Adresse 3] [Localité 6] Mme [T] [I] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 12] (69) [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Florian DESBOS
Source officielle1ère chambre civile B
5fdb6e41da068f4c911edb49
12 mars 2019
12 mars 2019
Représenté par la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Mme T... W... épouse D... née le [...] à DENAIN (59) [...]
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00435_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
A la suite de vérifications de comptabilité réalisées en 2013 sur les sociétés Austral Import, Marques Diffusion et Destocash devenue Desto-K, pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2011, le
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c81
17 novembre 2014
17 novembre 2014
A demande de fixation ou de modification de la contribution à l'entretien des enfants Grosse délivrée à Me DESBLE, avocat Le DIX SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61635de6683f470e3416dc3d
11 mai 2011
11 mai 2011
GARAGE PIERRE DESBOIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL, avoués à la Cour assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913d5
7 avril 2014
7 avril 2014
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Dominique VAL, avocat au barreau de CORREZE, Me DESBLE substitué à l'audience par Me DESBLE avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePage 1 sur 14