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1 898 résultats pour « Desmarez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd59b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [H] [O] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET

Source officielle

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CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd597

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[F] [H] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET, avocat au barreau du MANS ET : Maître [Z] [N] [Adresse 4] [Localité 5] représenté

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CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd599

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [P] [U] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

627ca8574781dc057dee7b94

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

la somme de 4.272,92 euros", alors que le litige porte sur une demande de la société Pépinières Desmartis de paiement par la société Atelier Création Design.

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CA

2ème Chambre

662b43abfe25450008314778

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

SODEX DESMARAIS [Adresse 4] Centre Commercial Desmarais [Localité 1] Représentant : Me Jean-nicolas GONAND, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Nous, Frank ROBAIL, conseiller

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CA

1ère Chambre civile

69e1d41dcdc6046d4789faf8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

GARAGE DESPREZ JN prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Dorian SAINT-LÉGER, avocat au barreau de CAEN APPELANTE Monsieur [C] [H] [Adresse 2

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CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935fb

Appel

17 octobre 2016

17 octobre 2016

X... pour diagnostic ; que celui-ci convenait de procéder au remplacement de la batterie et du démarreur et faisait sortir du magasin une batterie et un démarreur neufs à cette fin ; que le processus de

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CAA

3ème chambre

DCA_24PA02618_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

J au droit de l'impasse Desmarets empêchera l'accès à tout véhicule dont le gabarit excède 2,17 mètres de large, notamment les véhicules des services de secours, et, d'autre part, qu'elle réduira aussi

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CA

1ère chambre

68709fcdf0cfe7ae188fea56

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2020, pour séparation du tracteur en deux parties, dix démarrages sans mise en route du moteur, dépose du démarreur, repose du démarreur, assemblage du moteur au tracteur, démontage et désassemblage du

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CA

2e chambre civile

644229bad2fa6fd0f8040391

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

ALTERNATEUR DEMARREUR RENOVATION - ADR, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°897 969 325 [Adresse 3] Représentant : Me Gérald ENSENAT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : M.

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CA

3ème chambre A

6708c022445a086e2bcedd0b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

défectueux répertoriés SM12 au lieu des démarreurs SM 21.

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CA

5ème Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7efa

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La société Allianz Iard soulève en l'espèce la nullité de la déclaration d'appel en date du 2 janvier 2024, au motif tiré de l'absence d'un mandat de représentation dont disposerait Me Loïc Desmaret, avocat

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CA

1ere Chambre

62e0d567e8fd1e05797fa244

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Le 30 mai 2016 le véhicule a subi une panne de démarreur et le 6 juin 2016 la société GARAGE STYL'AUTO a procédé au remplacement du démarreur et de la batterie avec des pièces de rechange fournies par

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CA

Chambre du Surendettement

63c257090bfda47c9007618c

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[C] [B] Représenté par Me Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ, avocat au barreau de VANNES Mme [P] [F] épouse [N] Représentée par Me Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ, avocat au

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CA

8ème chambre

669a022abf9da27f384b0f32

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La pièce 4 est une réponse du 14 avril 2022 de la société [K] se défendant de toute non-conformité ou défaut des démarreurs livrés.

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CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b48

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

L'hypermarché CORA DESMARAIS était exploité en location-gérance conclu avec la société Supermarchés MATCH GUADELOUPE.

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CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa9325

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Les désordres mécaniques dont se plaint l'EARL peuvent être répartis en deux catégories: - ceux ayant empêché la mise en route de la pelle mécanique et qui touchent la batterie et le démarreur, - ceux

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CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd9041d

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

nous Brigitte Arnaud Petit, conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie Le Gall, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : SARL AIGLENTIER 8 rue Desmarets

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CAA

Juge des référés

ORCA_23DA02064_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 octobre 2023, et un mémoire, enregistré le 29 novembre 2024, la société Marck-en-Calaisis, représentée par Me Rémy Demaret

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CAA

2ème chambre

DCA_23TL00781_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique

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