CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

2 résultats pour « Desnos »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE 38

—

Pierre-Mendès-France jusqu'à la rue du Stade ; - rue du Stade jusqu'à la rue Paul-Marcellin ; - rue Paul-Marcellin jusqu'à la limite Sud de la parcelle section BE n° 230 ; - limite Sud des parcelles section BE n°s 230, 326 et 328 jusqu'à la rue Robert-Desnos

LEGIARTI000034461330

—

VAIRAIS Nantes 0720058X Collège Goussault VIBRAYE Nantes 0720062B Collège Le Vieux Chêne LA FLECHE Nantes 0720903R Collège Henri Lefeuvre ARNAGE Nantes 0720905T Collège A-J Trouvé Chauvel LA SUZE SUR SARTHE Nantes 0721364S Collège Georges Desnos

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes