CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

82 résultats pour « Dexterat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

66177da0e5d80f0008c2e6b0

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

UNIVERSAL DEXTERITE Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Jérémy HANNARD, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE Mme [I

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c7ca7fcb8dca058e3e7c31

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le médecin conseil de la caisse concluait à une atteinte isolée du membre supérieur gauche avec préhension possible mais sans dextérité digitale.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd9afcf9fcae6a4ac304fdd

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

[O], délégué du personnel, que celui-ci a modifié de son plein gré la fiche de poste proposée à Mme [Z] [Z] pour supprimer dans la deuxième version le besoin de dextérité et d'habileté manuelle qui figurait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 11 Avril 2001c/Monsieur H

6253c8b9bd3db21cbdd86136

Appel

19 février 2002

19 février 2002

Une très bonne dextérité manuelle est requise. Les débutants sont acceptés.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6a17d411cdc6046d4731332c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Représentée par Me Béatrice IRLANDE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0100 INTIMES Monsieur [F] [M] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Ahmed ANTRI-BOUZAR de la SELEURL DEXTERIA

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6ef9cdc6046d4701e80f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Q] allègue un manque de dextérité pour jouer de l'orgue ».

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5ffc80de77686c579ea2a3ec

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

Cette décision a été fondée sur son manque de dextérité manuel due à l'anesthésie de ses doigts et aux vertiges limitant la station debout, sans que ces éléments aient été rattachés à l'accident.

Source officielle
CA

19e chambre

615e0db6c25a97f0381f4f06

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

visite de reprise, a conclu à son inaptitude au poste de conditionneuse mais à son aptitude à temps partiel ' sur un autre poste sans manipulation de charges lourdes, sans tâches nécessitant de la dextérité

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00534_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

domaines du dessin et du maquettisme ; / 3° La direction des activités d'un atelier, d'un ou de plusieurs chantiers et la réalisation de l'exécution de travaux qui nécessitent une pratique et une dextérité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a379

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

incident auquel Maître Y... ne fournissait aucune explication, il fut décidé de reporter le second tour, qui eut lieu le 13 janvier 2006 et où fut élu Maître G..., et d'appeler un huissier, Maître DEXTERAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8df00

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

de remplacement temporaire d'une salariée "conditionneuse" établit d'ailleurs la nécessité que l'agent remplaçant sur une chaîne de flaconnage ait la maîtrise d'un savoir faire spécifique lié à sa dextérité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a4d8f6cc6d55dd3f76

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

toque : E0100 Ayant pour avocat plaidant, Me Reda KOHEN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [H] [C] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Ahmed ANTRI-BOUZAR de la SELEURL DEXTERIA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a4d8f6cc6d55dd3f78

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

: E0100 Ayant pour avocat plaidant, Me Reda KOHEN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [R] [B] [Y] [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Ahmed ANTRI-BOUZAR de la SELEURL DEXTERIA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a4d8f6cc6d55dd3f7a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

toque : E0100 Ayant pour avocat plaidant, Me Reda KOHEN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [J] [D] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Ahmed ANTRI-BOUZAR de la SELEURL DEXTERIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

AOK BADEN-WÜRTTEMBERGc/Madame frédérique Y

6253cd09bd3db21cbdd9216e

Appel

16 mars 2015

16 mars 2015

atteinte qui se caractérisent par un Déficit Fonctionnel Permanent de 75 %, par des troubles massifs sur le plan neurologique, une raideur des épaules, des troubles de l'équilibre et une diminution de la dextérité

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63c10508bf9fd47c90a13568

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En outre, l'appelant produit un certificat médical du docteur [U] en date du 23 septembre 2021, postérieur à la consultation de la doctoresse [G], dont il ressort notamment un bilan de dextérité grossière

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01238_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

domaines du dessin et du maquettisme ; / 3° La direction des activités d'un atelier, d'un ou de plusieurs chantiers et la réalisation de l'exécution de travaux qui nécessitent une pratique et une dextérité

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA01834_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

scolarité, au cours de laquelle ont été régulièrement relevés des lacunes importantes dans ses connaissances théoriques et pratiques, un défaut de confiance en soi ou de maîtrise de soi et un manque de dextérité

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab72a536bfc00008d68c8c

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

du travail avait précisé, dans son avis d'inaptitude, que les capacités restantes de la salariée lui permettaient d'exercer une activité sans manutention de charges, sans gestes fins et nécessitant dextérité

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65a0f0535bbe450008b2d033

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La douleur neurologique de contact sur la cicatrice a entraîné une exclusion fonctionnelle de son index gauche entraînant un manque de dextérité de cette main.

Source officielle