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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c93d
4 juillet 2008
4 juillet 2008
La société de droit belge EUROSTAR DIAMOND C... (ci-après la société EDT) a pour activité la sélection, la taille et la commercialisation de diamants et bijoux français.
Source officielle4e chambre civile
68f1d5c00b565ec7590f7c5b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[K] a été contacté par la société Diamonds Markets s'étant présentée comme spécialiste de la revente de diamants. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7c1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
EXPOSE DU LITIGE La Société JM GAREL CREATION (ci-après GAREL) qui divulgue sous la dénomination "ENVOL" dans la gamme TRILOGY un modèle de bague en or comportant trois diamants de taille égale enserrés
Source officielleChambre 1-8
6a0ea213cdc6046d4766b225
20 mai 2026
20 mai 2026
contre le jugement rendu le 29 avril 2025 par le tribunal judiciaire de Draguignan qui les a déboutés de leurs demandes dirigées contre le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier LE DIAMENTI
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
680b1bf1c0f38137e6792a50
24 avril 2025
24 avril 2025
[I] traitait avec les sociétés Prestige diamant, Diamoneo et Euro diamond. - la conseillère bancaire de son agence atteste avoir déconseillé à plusieurs reprises à M.
Source officielleChambre 3-1
631ad8e739cffb4f136743b0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
la société PRODUCTIONS, ayant pour activité principale la fabrication, l'achat et la vente de pierres précieuses à destination des professionnels et des particuliers, a consenti à la société PARY ' DIAMOND
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c5
29 février 2012
29 février 2012
I DU DIAMANT S. A. R. L DEKO X... C/ CONSORTS Y... Z... S. A. R.
Source officielleChambre civile
672088ebd9b5cc5d4430a0c6
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La SCI Fort Diamant Downtown, la SCI Fort Diamant Uptown, la SARL F2M Communication et M.
Source officielle4e chambre civile
668f76d09b65e642c587859e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[B] ; - Condamné la SAS Diamant Automobiles à payer à M.
Source officielleChambre 1-1
5fdad1591b856363cfed5574
21 mai 2019
21 mai 2019
[V] [S] sont de nature à engager sa responsabilité civile à l'égard de la SCI LES DIAMANTS , - dire et juger que le montant du préjudice subi à ce jour par la SCI LES DIAMANTS s'élève à la somme de 58.826,89
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c1e
10 décembre 2001
10 décembre 2001
Si la société CHAMPAGNE TROUILLARD justifie en revanche qu'elle a déposé le 31 juillet 1957, soit 9 ans avant le dépôt de la marque "Diamant Bleu" par la société HEIDSIECK & C° MONOPOLE, la marque "Diamant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02642_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Article 2 : Mme A versera à la commune du Diamant une somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02643_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Le 21 septembre 2018, le maire de la commune du Diamant a délivré à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02644_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Article 2 : Mme B versera à la commune du Diamant une somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02645_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Article 2 : Mme A versera à la commune du Diamant une somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02646_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Le 21 septembre 2018, le maire de la commune du Diamant a délivré à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e132
11 juin 2010
11 juin 2010
Jérémie Z... , né au Diamant (Martinique), le 22 septembre 1870, décédé au Lamentin (Martinique) le 30 septembre 1935, est l'unique héritier de Pierre Z... , né en Afrique vers 1842, décédé au Diamant
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6b0766129746fdd69d89
3 avril 2025
3 avril 2025
FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé en date du 3 novembre 2009, la Société Civile Immobilière Diamant (SCI Diamant) a donné à bail en renouvellement à Madame [D] [Z] des locaux commerciaux
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a2
6 mars 2013
6 mars 2013
. 1 bague d'annulaire avec diamants . 1 bague double anneaux avec diamants . 1 bague montée sur or avec diamants . 1 bague en or avec diamants et couronne de diamants . 1 bague avec solitaire en diamant
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6035d1bfc8168d38b3146cb1
19 février 2016
19 février 2016
[I] [C] a été engagé par la société DIAMANT GRAPHIC le 16 octobre 2000 en qualité de conducteur Offset 4 couleurs.
Source officiellePage 1 sur 59