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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b84a
6 mai 2008
6 mai 2008
AGETI 29 chemin des Tuileries 13015 MARSEILLE 15 représentée par Maître Florent HERNECQ, substituant Maître Didier BARAULT, avocat au barreau de MARSEILLE, COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94879
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL [...], avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Didier BARAULT, membre de la SELARL FLORENT HERNECQ, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fca28d1c8c4b77eec00dace
2 décembre 2020
2 décembre 2020
en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 1] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Salon de Provence sous le n° B 349 404 509 représentée par Me Jean-Didier
Source officielle2ème Chambre
6799c93ad742d0b11d26bdd5
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Localité 11] représentée par Me Mike BORNICAT, avocat au barreau des HAUTES-ALPES et représentée par Maître Pascal COTTE, Avocat au barreau des Hautes Alpes, avocat postulant et représentée par Maître Didier
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88df63d990008817ec3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 23/00590 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKDX-11 Monsieur [P] [N] Représentant : Me Didier LEMOULT de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858dd
16 octobre 2001
16 octobre 2001
C/ SCP CROZAT-BARAULT-MAIGROT, Y..., Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b601
16 octobre 2001
16 octobre 2001
C / SCP CROZAT- BARAULT- MAIGROT, AB..., AC...
Source officielle4e Chambre B
61635155a2ead9ed860b6f6d
23 mai 2011
23 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Didier CHALUMEAU, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c366
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a45a
13 février 2008
13 février 2008
Un employé de la société de nettoyage que vous avez insulté en le traitant de " barquette de 250 grammes ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f001
4 janvier 2012
4 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 octobre 2011, en audience publique, devant Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b040
24 janvier 2008
24 janvier 2008
au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l' article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 24 JANVIER 2008, Par Monsieur Michel BARRAILLA
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b994
10 décembre 2007
10 décembre 2007
.-06530 LE TIGNET représentés par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, Plaidant Me Dominique VIDAL, avocat au barreau de GRASSE *- *- *- *- * COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 29530 Plonevez du Faou Monsieur Didier AAAAA... demeurant... – 92400 Courbevoie Madame Chantal BBBBB... épouse AAAAA...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c3
24 juin 2008
24 juin 2008
dénommé " le Monde de Diddl ".
Source officielle4e Chambre B
6162ec326c9bddc825847683
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Didier CHALUMEAU, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a96c
31 janvier 2008
31 janvier 2008
SOCAE ATLANTIQUE, c/ L'ASSOCIATION INSTITUT BERGONIE (Centre Régional de lutte contre le cancer de Bordeaux et du Sud Ouest), Monsieur Didier X... LA S.A.
Source officielleCour d'Appel
égulièrement appelc/Monsieur Pascal B
6253c8fdbd3db21cbdd86ea5
30 novembre 2004
30 novembre 2004
Y..., Es qualités de suppléants de Me DELACHENAL, Avoué assistée de Me Didier BESSON, avocat au barreau de CHAMBERY à : INTIMES M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b98d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur Didier CHALUMEAU, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean- Luc GUERY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b76e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, Plaidant Me Isabelle GUILLAUME, avocat au barreau de TOULON INTIME Monsieur Bruno Claude Y..
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BARAULT, Didier
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d’actif. N° RG : 19/02503
16/09/2021
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BARAULT, Didier
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — avis de dépôt de la liste des créances (art. L. 641-13 du code de commerce). Dépôt de la liste des créances au tribunal judiciaire du Mans où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois devant le juge-commissaire à compter de la présente publication. N° RG : 19/02503
31/07/2021
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BARAULT, Didier
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — jugement prononçant la liquidation judiciaire sur conversion d’une procédure de redresement judiciaire. Date de cessation des paiements : 30 juillet 2019. Liquidateur : SELARL MJ CORP en la personne de Me BOUDEVIN Bertrand, 7, avenue François Mitterrand, 72015 Le Mans Cedex 2. N° RG : 19/02503.
28/01/2021
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BARAULT, Didier
Dépôt de l'état des créances — avis de dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire du Mans où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois devant le juge-commissaire à compter de la présente publication. N° RG : 19/02503
08/11/2020
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BARAULT, Didier
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d’ouverture de redressement judiciaire. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire SELARL MJ CORP en la personne de Me Bertrand BOUDEVIN - 7, avenue François Mitterrand - 72015 LE MANS CEDEX 2. RG N° : 19/02503
13/11/2019
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