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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ac9
19 octobre 2020
19 octobre 2020
00740 - No Portalis 35L7-V-B7A-B2C2C NOUS, Patricia GRANDJEAN, Présidente de chambre à la cour d'appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette cour, assistée de Djamila
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94aca
19 octobre 2020
19 octobre 2020
00515 - No Portalis 35L7-V-B7B-B3ZVT NOUS, Patricia GRANDJEAN, Présidente de chambre à la cour d'appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette cour, assistée de Djamila
Source officielle3ème chambre A
69f19cc9cdc6046d47ee18a8
28 avril 2026
28 avril 2026
COSTA-BONIN [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Petia DJAMOVA, avocat au barreau de LYON, toque : 1164 ET S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ace
19 octobre 2020
19 octobre 2020
00514 - No Portalis 35L7-V-B7B-B3ZVR NOUS, Patricia GRANDJEAN, Présidente de chambre à la cour d'appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette cour, assistée de Djamila
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fca5b1fc232bc3282dbc05b
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Marc BAILLY, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Djamila DJAMA MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87016
3 novembre 2003
3 novembre 2003
Djamila X... sera par conséquent déboutée de toutes ses demandes relatives à la rupture du son contrat de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad1
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Djamila Y...a introduit le 20 juillet 2011 une requête en divorce.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94ac4
19 octobre 2020
19 octobre 2020
00513 - No Portalis 35L7-V-B7B-B3ZVQ NOUS, Patricia GRANDJEAN, Présidente de chambre à la cour d'appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette cour, assistée de Djamila
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cc4
24 novembre 2014
24 novembre 2014
répertoire général : S 14/ 02000 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Octobre 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG no 13-00521 APPELANTE Madame Djamila
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3dd
14 février 2012
14 février 2012
née le 23 Avril 1980 à LYON (69008) ... 69130 ECULLY représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assistée de Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON substitué par Me DJAMOVA, avocat Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f5
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Djamila Y... née le 14 Octobre 1968 à DOUAI demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8685c
4 février 2003
4 février 2003
Monsieur Jacques X... était poursuivi pour avoir : - à Lens, entre le 28 décembre 1996 et le 7 janvier 1997, indirectement et involontairement causé la mort de Gino X..., Djamilla M. B.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94ac5
19 octobre 2020
19 octobre 2020
00516 - No Portalis 35L7-V-B7B-B3ZVU NOUS, Patricia GRANDJEAN, Présidente de chambre à la cour d'appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette cour, assistée de Djamila
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dab
2 novembre 2006
2 novembre 2006
I - Exposé préalable :Monsieur Mohamed X... et Madame Djamila Y..., avec l'entremise de l'agence Le Tuc, ont le 10 avril 2003 signé un compromis de vente avec Monsieur Mohamed Z... agissant en tant que
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7da
22 février 2011
22 février 2011
comparant Mme Rebaïa X... ... 69200 VENISSIEUX comparante INTIMES : Mme Dalila X... ... 69200 VENISSIEUX non comparante Mme Y... ... 69008 LYON non comparante Mme Djamila
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cf5
15 janvier 2008
15 janvier 2008
No 07/01977 AFFAIRE : Djamila X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94acf
19 octobre 2020
19 octobre 2020
00510 - No Portalis 35L7-V-B7B-B3ZVK NOUS, Patricia GRANDJEAN, Présidente de chambre à la cour d'appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette cour, assistée de Djamila
Source officielle1ère chambre civile A
616243be1217cad6c016490d
23 juillet 2014
23 juillet 2014
(DROME) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de Lyon assisté de Maître Philippe PLANES, avocat au barreau de Lyon, substitué par Maître Pétia DJAMOVA
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c06b
15 juillet 2008
15 juillet 2008
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 1 ARRÊT DU 15 / 07 / 2008 * * * N° RG : 07 / 02144 Arrêt (N° 03 / 04456) rendu le 07 Janvier 2007 par le Cour d'Appel de DOUAI APPELANTE Madame Djamila
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94ac3
19 octobre 2020
19 octobre 2020
00512 - No Portalis 35L7-V-B7B-B3ZVP NOUS, Patricia GRANDJEAN, Présidente de chambre à la cour d'appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette cour, assistée de Djamila
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