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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922ff
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Par jugement contradictoire en date du 28 mars 2013, le tribunal de grande instance de Carcassonne a : - débouté Khédidja X..., Ahmed X..., Fatma Y...née X..., Abdelkader X..., Djibali X..., Farid X..
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90745
10 juin 2013
10 juin 2013
Djilali X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d74
20 janvier 2016
20 janvier 2016
RÉFÉRÉ du : 20 JANVIER 2016 ORDONNANCE No 16/ 2016 No RG : 15/ 03984 Djilali X... C/ Horiaa Y... Expéditions le : 20 JANVIER 2016 S. C. P. TOULON PETIT Me Isabelle GERDET T. G. I.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00988_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Djebara au centre pénitentiaire de Longuenesse où il était incarcéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a599
22 novembre 2007
22 novembre 2007
La caisse a notifié le 4 avril 2003 à Monsieur Djilali X... sa décision de refus de validation.
Source officielle6ème Chambre
66878cdf05d6f7f678d491b6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2022/002318 du 17/02/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : POLE EMPLOI AUVERGNE RHONE-ALPES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aymen DJEBARI
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ec2
1 mars 2007
1 mars 2007
Djilali, né le 20 octobre 1975 à BORDEAUX, fils de C...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b00
12 septembre 2003
12 septembre 2003
qu'ayant demandé à deux jeunes hommes la raison pour laquelle ils avaient insulté son amie, l'un d'eux, prénommé Alex, a sorti un rasoir pour lui en porter au visage, tandis que le second, prénommé Djellali
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de66
16 mai 2011
16 mai 2011
née le 24 Novembre 1943 à OULED-DJELLAL (ALGERIE) ... ...
Source officielle8ème chambre
6a0ea0c0cdc6046d476698bc
20 mai 2026
20 mai 2026
domicilié en cette qualité au siège social Représentant : Me Marion HENNEQUIN de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON APPELANTE Société LIFTING PRESTIGE RENOVATION Représentant : Me Aymen DJEBARI
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f49
15 juillet 2021
15 juillet 2021
Elle a rejoint par la suite diverses sociétés de boucherie appartenant toutes à la même propriétaire, Mme [A] [B], et notamment, la SARL DJEBEL BOUCHERIE le 1er juin 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f712
15 mai 2012
15 mai 2012
Djilali X... sa quote-part indivise du fonds de commerce. Dans le cadre d'un litige opposant M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02092_20250218
18 février 2025
18 février 2025
parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02287_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024.
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38e05566a2f16fd876d
30 juillet 2024
30 juillet 2024
[Localité 7], décision attaquée en date du 25 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 17/08302 FRANCE TRAVAIL anciennement dénommé POLE EMPLOI [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Aymen DJEBARI
Source officielleChambre 4-7
65d485b54d65b7000872522e
26 janvier 2024
26 janvier 2024
par Me Aurelie BOUCKAERT de la SELARL LEX PHOCEA, avocat au barreau de MARSEILLE Société ACTUAL MARTIGUES 36 Venant aux droits d'ACTUAL DELTA 384 , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Aymen DJEBARI
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03309_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
dossier ; Vu le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e256
16 juin 2011
16 juin 2011
Monsieur Mohamed X...a formé appel de cette décision le 7 juillet 2010 et par ses conclusions signifiées le 29 octobre 2010, il demande à la Cour, par réformation, de constater que les enfants Djebril
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03787_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
dossier ; Vu le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02197_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023, le président de la cour a désigné Mme Christine Djebiri, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de justice
Source officiellePage 1 sur 69
SELARL DU DOCTEUR ARI DJEBALI & ASSOCIES
30/06/2026
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DJEBALI, Zoé
26/06/2026
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DJEBALI, Nabil
25/06/2026
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DJEBALI, Mohamed, Ali
09/06/2026
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DJEBALI, Sihem
07/06/2026
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