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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b00
12 septembre 2003
qu'ayant demandé à deux jeunes hommes la raison pour laquelle ils avaient insulté son amie, l'un d'eux, prénommé Alex, a sorti un rasoir pour lui en porter au visage, tandis que le second, prénommé Djellali
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00312_20230302
2 mars 2023
cour Par une requête enregistrée le 26 janvier 2023, sous le n°23LY00312, et un mémoire en réplique enregistré le 24 février 2023, la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, représentée par Me Djeffal
6253cc03bd3db21cbdd8ed85
20 octobre 2011
née le 10 Décembre 1962 à DJEBALA-ALGERIE demeurant...-59370 MONS EN BAROEUL représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Annick VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de
6253ccd5bd3db21cbdd916af
2 juin 2014
James X...et Mme Angela Y... sont les parents de : - Djanaïa, née le 26 mai 2010, - Djemali, né le 29 mai 2012.
6253cc7cbd3db21cbdd9037e
17 décembre 2012
Sur les mesure accessoires, elle indique que : Sur la résidence, - la cour d'appel avait fixé la résidence de l'enfant chez le père au motif qu'il ne fallait pas la séparer de sa soeur Djalia, raison
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63982512a1b60505d4702069
18 mai 2022
Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERONNE DU CINQ FEVRIER DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [C] [Z] né le 18 Août 1954 à DJEBALA
63982512a1b60505d470206b
Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERONNE DU CINQ FEVRIER DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [R] [N] né le 09 Juin 1952 à DJEBALA
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00118_20241218
18 décembre 2024
d'erreur dans l'interprétation de l'article UAD 6 du règlement du PLU ni d'erreur dans l'application de cet article au projet ; Par un mémoire enregistré le 24 mars 2023, M. et Mme E, représentés par Me Djeffal
Juge des référés
ORCA_23VE00190_20240905
5 septembre 2024
A, représenté par Me Djellali, avocate, demande à la cour d'annuler le jugement attaqué et les arrêtés contestés.
DCA_22LY01248_20220927
27 septembre 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Djeffal, représentant la communauté d'agglomération Thonon Agglomération. Considérant ce qui suit : 1.
6253ccf4bd3db21cbdd91d37
28 novembre 2014
Virginie X...actuellement hospitalisée au centre hospitalier Alpes-Isère née le 01 Août 1974 à LA TRONCHE (38700) de nationalité Française ... 38000 GRENOBLE comparante assistée de Me Benjamin DJEFFAL
DCA_23LY02092_20250218
18 février 2025
publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique ; - les observations de Me Fournier, représentant Mme K et autres et de Me Djeffal
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01633_20240621
21 juin 2024
B, représenté par Me Djellali, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis du 19 mai 2022 ; 2°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui délivrer une carte
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00791_20220630
30 juin 2022
A, représenté par Me Djellali, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, ces arrêtés.
DCA_24LY00199_20240306
6 mars 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 28 février 2024 à 15 heures : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente de chambre ; - les observations de Me Djeffal, substituant Me Mollion
DCA_21LY03066_20231107
7 novembre 2023
A, et de Me Djeffal, représentant la commune de Flumet. Considérant ce qui suit : 1. M.
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01658_20220726
26 juillet 2022
Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Sofiane Djeffal, représentant Mme A et de Me Frédéric Lanyi, représentant le groupe hospitalier du Havre.
DCA_21LY03022_20220628
28 juin 2022
H et autres, celles de Me Saint-Lager pour la SAS Sagec et celles de Me Djeffal pour la commune de Veigy-Foncenex. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00311_20250108
8 janvier 2025
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 26 janvier 2023, la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, représentée par Me Djeffal, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
DCA_23LY02439_20250218
C et de Me Djeffal, représentant la communauté d'agglomération Thonon Agglomération. Considérant ce qui suit : 1. M.
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