Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
69fd7c78cdc6046d47042772
7 mai 2026
7 mai 2026
SNCF VOYAGEURS [Adresse 1] [Localité 3] / France Représentant : Me Vincent DOMNESQUE, avocat au barreau de LILLE APPELANT S.A. ALLIANZ I.A.R.D.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
69fd7c76cdc6046d47042752
7 mai 2026
7 mai 2026
SNCF VOYAGEURS [Adresse 1] [Localité 3] / France Représentant : Me Vincent DOMNESQUE, avocat au barreau de LILLE APPELANT S.A. ALLIANZ I.A.R.D.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
69fd7c7acdc6046d470427ba
7 mai 2026
7 mai 2026
SNCF VOYAGEURS [Adresse 1] [Localité 3] / France Représentant : Me Vincent DOMNESQUE, avocat au barreau de LILLE APPELANT S.A. ALLIANZ I.A.R.D.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68df5d774a4e15bf2fe4fa9a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
l'incident SAS Mazet Messagerie, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, ayant son siège [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Vincent Domnesque
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162fdeb3ebbdffcbea6aa12
18 janvier 2012
18 janvier 2012
DE FER FRANCAIS ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de Maître DOMNESQUE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910bf
12 février 2014
12 février 2014
Toussaint Domnique Y....
Source officielleSociale C salle 3
62c52963a2c4236379079717
29 avril 2022
29 avril 2022
[F] [N] [Adresse 1] Représenté par Me Vincent DOMNESQUE, avocat au barreau de [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/18/03347 du 03/04/2018 accordée par le bureau
Source officielleRéférés
62da3e532eb797effb070380
21 juillet 2022
21 juillet 2022
LK CONSEIL dont le siège est [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent DOMNESQUE, avocat au barreau de Lille DÉFENDERESSE : S.A.R.L.
Source officielleSociale C salle 3
62c52964a2c423637907971f
29 avril 2022
29 avril 2022
[S] [R] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Vincent DOMNESQUE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS : SARL DEM BOX DEMENAGEMENTS en liquidation judiciaire Me [I] [E] Es qualité de «
Source officielleSociale B salle 2
689c1c138b0dfb226fe66f06
11 juillet 2025
11 juillet 2025
SNCF VOYAGEURS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Vincent DOMNESQUE, avocat au barreau de LILLE S.A. SOCIETE NATIONALE SNCF anciennement dénommée SNCF Mobilités.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616294d7db5ccebfe3f3a66e
3 décembre 2012
3 décembre 2012
le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 11] Demeurant [Adresse 5] [Localité 6] (BELGIQUE) représentée par Me Robert LEPOUTRE, avocat au barreau de LILLE, substitué à l'audience par Me Vincent DOMNESQUE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66960d0a53a3547449c2417d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Marseille, avocat plaidant La SCI des Francs prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 23] [Adresse 21] [Localité 13] représentée par Me Vincent Domnesque
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017f
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Domnique X... : 87, 91 €, - de répartir comme il plaira à la Cour, le solde de la dette d'hébergement entre M. Jean-Claude X... et M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65b361371d7564000872de49
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Marseille, avocat plaidant La SCI des Francs prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 22] [Adresse 20] [Localité 11] représentée par Me Vincent Domnesque
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00602_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
écologique faunistique et floristique de type I du cours inférieur de l’Aude et à 2 600 mètres à l’ouest de la zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique de type I des Pelouses de la Domèque
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00105_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Délibéré après l'audience publique du 18 avril 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Ghislaine Borot, présidente de chambre, - Mme Domnique Bureau, première conseillère, - M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67134be6208351cec6586571
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SAS EC France prise en la personne de son représentant légal en exercice, son président, domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Vincent Domnesque
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a560ecdc6046d4789bca0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
constitué INTIMÉE SA Euro Cloisons dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Vincent Domnesque
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
635236948c924eadffcc471e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La SCI des Francs prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 27] [Localité 19] -assignée en intervention forcée- représentée et assistée de Me Vincent Domnesque
Source officielleChambre 4 A
637490fb40f124dcd102fe63
28 octobre 2022
28 octobre 2022
DOMNIQUE DUTSCHER Prise en la personne de son représentant légal - [Adresse 1] Représentée par Me Anne CROVISIER, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePage 1 sur 2
DOMNESQUE, Ronan
31/10/2025
Voir →
Domnesques, Nicolas
22/05/2025
Voir →
Borne to be alive, DOMNESQUE, Gilles
10/10/2023
Voir →
Domnesques Nicolas, Domnesques, Nicolas
24/05/2020
Voir →
DOMNESQUES, Pascale, Anne, France, TOURTAREL
23/04/2017
Voir →