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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
65b4afda7ef77d000880b551
25 janvier 2024
25 janvier 2024
EXPRO, JCP de bobigny le 09 Mai 2022 Appelants : Monsieur [X] [U], représenté par Me Doriane LALANDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - N° du dossier E0002E69 S.C.I.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
671894a9d8ceca1cd701918e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
KARLSBRAU CHR [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Doriane LALANDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 24
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6036bb6ca656b65bacbaa44f
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Monsieur [D] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Clothilde CHALUT-NATAL de la SELARL BERTIN & BERTIN - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Assisté par Me Doriane
Source officielleChambre 4-5
63ca41f69066fd7c90fc2289
19 janvier 2023
19 janvier 2023
APPELANT Monsieur [C] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nathalie BEHAIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Et Me Doriane LALANDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS substitué
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60353720fdebd2614377f8e2
1 juin 2016
1 juin 2016
naissance 2] 1968 à [Localité 3] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 assistée de Me Doriane
Source officielleSociale D salle 1
689c1e8521a9b237fdb6fcfc
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[Z] [B] [T] [Adresse 1] représenté par Me Doriane LALANDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS INTIMÉE : Association PRO BTP [Adresse 2] représentée par Me Gonzague TALVARD, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f07d98bfd83326c7063721
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[I] CHR [Adresse 3] [Localité 4] N°SIREN : 493 965 115 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Doriane LALANDE, avocat
Source officielle1re chambre sociale
627ca8194781dc057dee7a8e
11 mai 2022
11 mai 2022
VIRGINIE LAGRANGE a procédé au mois de novembre 2017 à l'acquisition de l'intégralité des parcelles de vignes de votre ancien employeur le GFA DOMAINE MOULIN DE PERIES.
Source officielleRéférés du PP
62f73e8943b00e05d4fac71c
12 août 2022
12 août 2022
LES LAVANDES JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 12 Août 2022 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 27 Juillet 2022, Nous, Anne CAMUGLI
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f04d
21 décembre 2011
21 décembre 2011
ORDONNANCE No R.G : 11/01051 SAS MINOTERIE LAGARDE C/ Société civile DE L'AUZON SCEA COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE Mise en Etat Ordonnance du 21 Décembre 2011 ENTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92055
23 février 2015
23 février 2015
GAMBA, greffier REQUÉRANT Maître Andrée B... ... 09100 PAMIERS Comparant DÉFENDEURS SARL LE PUGET Domaine de Villefloure 11290 MONTREAL régulièrement convoquée, non comparante, non
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e7
29 février 2008
29 février 2008
La société Foncière et Financière Monceau, sous la signature de Mme Lafond, salariée de la société Cofegep, a fait savoir à la société Saint Brice que le prix d'achat s'élevait à 4.775.000 F.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01050_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
de lavande.
Source officielleChambre commerciale
63c79b8bda31367c908eb6a5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La SARL Festes et Lagarde a commandé à plusieurs reprises à la société [Adresse 5] du vin en vrac.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00165_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
l'Etat le versement à Me Lagarde de la somme de 1 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8701c
28 janvier 2004
28 janvier 2004
PROVENDES VIALLET prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est "Badefols" 24150 LALINDE représentée par Me Henri
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a86
23 septembre 2013
23 septembre 2013
Son avocat, Me Gilles LALANNE, substitué à l'audience des débats par Me CUARTERO, sollicitait le renvoi en invoquant un déplacement hors du département pour des raisons familiales.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
a révoqué l'ordonnance de clôture susvisée et prononcé une nouvelle clôture, avant l'ouverture des débats, à la demande des avoués des parties ; RAPPEL DES FAITS Le Château BECHEREAU, ancien domaine
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84aba
6 avril 1999
6 avril 1999
De Mr A Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat la SCP VIALA, GOGUYER LALANDE du barreau de Foix L'Agence Nationale Pour l'Amélioration de l'Habitat, dite ANAH a accordé à M.A
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5bd
6 avril 1999
6 avril 1999
Liquidateur Judiciaire De Mr A Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat la SCP VIALA, GOGUYER LALANDE du barreau de Foix L'Agence Nationale Pour l'Amélioration de l'Habitat, dite
Source officiellePage 1 sur 11