Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 11
603745b22ee71c23e62752d5
1 mai 2015
1 mai 2015
en arabe, tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représenté par Me Laurent Douchain
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03518_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Douvaine.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02232_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par un arrêté du 23 septembre 2021, le maire de Douvaine a transféré le permis de construire du 4 janvier 2021 à la SCI Douvaine 74 Oratoire.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02230_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par un arrêté du 23 septembre 2021, le maire de Douvaine a transféré le permis de construire du 4 janvier 2021 à la SCI Douvaine 74 Oratoire.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03540_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
une requête enregistrée le 14 novembre 2023, la société Loidis, représentée par Me Demaret, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 septembre 2023 par lequel le maire de la commune de Douvaine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01419_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Par courrier notifié le 28 janvier 2021, le maire de la commune de Douvaine a rejeté ce recours gracieux.
Source officielle8e Chambre C
603748ee3fe8382723a4ca4d
23 avril 2015
23 avril 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 23 AVRIL 2015 N° 2015/241 Rôle N° 14/00132 URSSAF [Localité 2] C/ [T] [Y] SAS HORIZON SCP DOUHAIRE-AVAZERI
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00361_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
, - et les observations de Me Mourey, représentant la société Douvaine Chapuis.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03560_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par un arrêté du 13 septembre 2023, le maire de Douvaine a délivré à la société Arilanne le permis de construire sollicité.
Source officielle8e Chambre C
61628cd4293034a8c342f71d
27 juin 2013
27 juin 2013
La SCP Douhaire - Avazeri a déféré cette ordonnance à la cour par conclusions du 26 février 2013. **** Vu les conclusions remises le 4 juin 2013 par la SCP [S] - [I] ès qualités ; Vu les
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b20d41e0057d43e2f4
12 mai 2022
12 mai 2022
Le contrat de travail a été transféré à la société Douvaine Distribution exerçant sous l'enseigne Carrefour Market.
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93927
26 janvier 2017
26 janvier 2017
de PARIS, toque : G0450 DÉFENDEUR A LA REQUETE Société EPINOMIS NEUVILLE, prise en la personne de son représentant légal 33 Rue Saint Lazare 60200 COMPIEGNE Représentée par Me Laurent DOUCHIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf0
26 février 2008
26 février 2008
Madame Audrey X..., ... 74140 DOUVAINE 3. Monsieur Y... ... 44190 CLISSON 4. Monsieur Z... ... 74140 DOUVAINE 5. Monsieur A... ... 74140 DOUVAINE 6.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02784_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
En l'espèce, la parcelle cadastrée section B n° 2426, d'une superficie de 2 500 m², située sur le territoire de la commune de Douvaine, a été classée en zone Ap.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67061e58fde28ee42071132d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[F] [B] [X] né le 24 Octobre 1987 à [Localité 4], de nationalité Tunisienne demeurant [Adresse 1] représenté par Me David Doucerain, avocat au barreau de Paris, LIBRE, non comparant, convoqué par
Source officielle8e Chambre C
6034e626b51b8410d87bb8c2
8 septembre 2016
8 septembre 2016
et plus particulièrement Maître Douhaire en qualité de mandataire ad hoc de la SCA [Adresse 2].
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb04
18 septembre 2008
18 septembre 2008
DOUHAIRE Z... Jean-Pierre Y...
Source officielle1ère ch. civile
672ca34e6646478e465b3cb2
15 avril 2024
15 avril 2024
DESISTEMENT N° RG 22/03914 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JHOG Affaire : Jugement du tribunal judiciaire d'Evreux du 22 novembre 2022 Monsieur [H] [N] Représentant : Me Jean-Michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7b114982305d4c1feff
28 avril 2022
28 avril 2022
Représenté, concluant par Maître REMOISSONNET, avocat postulant au barreau de Senlis et plaidant par Maître Laurent DOUCHIN, avocat au barreau de Paris.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02074_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Douchain, représentant M. B.... Une note en délibéré présentée pour M.
Source officiellePage 1 sur 28