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3 232 résultats pour « Dris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20174075

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de communication de la note relative à la procédure interne DCNS mise en œuvre pour les renouvellements de détachement citée dans la note « 14 DRH

Source officielle

Page 1 sur 162

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Journal officiel
Créations

HLAL, Dris Dominique William Mickaël

SIREN 106023286Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

24/06/2026

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Créations

Fattah, Driss

SIREN 919655449Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SAS DRISANA

SIREN 831984703Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/06/2026

Voir →

Créations

SIMONELLI-LIEGEON, Driss

SIREN 106412620Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

24/06/2026

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Radiations

KHOUNA, Sami, Moulay-Driss

SIREN 994549574Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

21/06/2026

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 10

6a19272ecdc6046d4753f635

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Q] et le Dr [J] solidairement responsables des préjudices qu'elle a subis, - rejeter toute demande formulée par les Drs [Q] et [J], Par conséquent et en tout état de cause, - condamner le Dr [

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6316e50cdd8d194f138d4de0

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Le 2 mars 2022, le greffe de la cour adressait un message à Me Drié lui indiquant que sa clé RPVA ne fonctionnait pas et qu'il fallait régulariser la procédure.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a1fb82ecdc6046d47e8e8eb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

DRA ATLANTIQUE S.A.S.

Source officielle
CA

9e Chambre B

616250ee929f6bffa995b2c8

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

[B] [F], gérant de la DRI et beau-père de [X] [T] est décédé le [Date décès 1] 2011.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

631835140876004f131a614c

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

DRI SA CONSTRUCTION S.A.R.L. ENTREPRISE [Y] S.A.S.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbfedcdc6046d47ea174c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

A 10h30, le Dr [B], chirurgien urologue de garde a été appelé auprès du patient et a pris contact avec le Dr [U] pour avoir ses commentaires sur l'intervention de la veille.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69fd828acdc6046d4704a0d3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[F] [H], représentant légal de la société Feeling drive, de procéder au dépôt des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2023 prévus, selon le type de société aux articles L.232-21 à L.232-26

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69fd7749cdc6046d47036efe

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Par ordonnance du 11 mars 2022, le juge des référés a notamment condamné in solidum le Dr.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd97eae4203216d4e92fb74

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

Elle a occupé, par la suite, les fonctions de DRH. Elle a été licenciée, le 23 octobre 2014, pour faute grave.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6036931224767035be31a355

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Toutefois, il n'établit pas la réalité des propos prétendument tenus par la DRH de Point P, selon lesquels elle ne l'intégrerait pas dans une équipe de jeunes, ni de la position de Mme [D], conseillère

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd62cdc6046d475762fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Un devis a été remis à Mme [U] pour un montant total de 5.005 euros, réparti entre le Dr [Z] et le Dr [J]. Mme [U] a également signé deux formulaires de consentement éclairé.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a17d95bcdc6046d4731a0cd

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

La SELARL DR [S] [Z] [I], assignée à personne habilitée et M [Z], assigné à sa personne, n'ont pas constitué avocat.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

60362a01f3ea8c8cfd165330

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

sur le site de [Localité 1] (78), une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à la surveillance de la Direction Régionale de l'Industrie, de l'Environnement et de l'Energie (DRIEE

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd982c8dcfa1671ec067c42

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Elle prétend qu'il était possible d'envisager qu'un geste humain ou même les vibrations du tapis roulant fassent basculer le levier de vitesse de la position 'neutre' à 'drive'.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY03258_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

A, représenté par Me Dris, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance en tant qu'elle n'a pas fait droit à sa demande présentée sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163547

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

par le président du conseil départemental de Mayotte à sa demande de copie des documents suivants : 1) le courrier électronique en date du 16 septembre 2014, 8ème document visé sur l'arrêté n° 2738/DRH

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a225a95cdc6046d4737d657

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Le certificat médical des ' 24 heures établi le 14 mai 2026 à 9 heures 30 par le Dr [O] [V] et le certificat médical des ' 72 heures établi le 15 mai 2026 à 11 heures 00 par le Dr [J] [M] ont préconisé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a113977cdc6046d47a6871c

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

En l'absence de DRP, les tours terrains DR PF n'ont pas pu être faits, mettant ainsi en échec ces occasions privilégiées d'échange avec les agents et les membres du CSE.

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY03257_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 19 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Dris, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance en tant qu'elle n'a pas fait droit à sa

Source officielle