Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 résultats pour « Driss BOUSSIF »
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EXTRAIT
Article 241-5.05
. - D'une manière générale, mais particulièrement à leurs points de portage et à leurs extrémités, les drisses et écoutes textiles sont exemptes de zones de compression permanente excédant 20 % du diamètre de la drisse.
Article 229-V.17
fumigènes flottants Approuvés suivant les prescriptions de la division 311. 1 série complète des pavillons et flammes du code international 1 tableau des pavillons et flammes Ce tableau doit être affiché. 1 pavillon national 2 drisses
Article ANNEXE III
Le soldat fixe le pavillon à la drisse et se tient prêt à la manoeuvrer (6). En même temps, la troupe qui doit rendre les honneurs se forme en ligne face au mât.
Article 333-1.06
La valeur résultant du test doit être supérieure à deux fois la valeur nécessaire à la percussion de la bouteille de gonflement par tension sur la drisse. 1.1.4.
Article 219-06
Les drisses et les isolateurs supportant les aériens d'émission (antennes filaires) doivent être constitués de matériaux ayant une résistance au feu au moins équivalente à celle des conducteurs d'antenne.
Article 226-6.02
*2 drisses pour pavillons et flammes. *1 fanal de signalisation diurne à secteur limité qui ne doit pas être alimenté exclusivement par la source principale d'énergie du navire.
Article 228-10.04
*2 drisses pour pavillons et flammes. *1 fanal de signalisation diurne à secteur limité qui ne doit pas être alimenté exclusivement par la source principale d'énergie du navire.
Article 221-V/27
Matériels divers 1 série complète des pavillons du code international 1 pavillon national 3 drisses pour pavillons 2.